fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté
aoo relatif à la fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord...”
Titre
fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté
GHT-2022-017
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Produits/services: Pansements; clips, sutures, ligatures📦
Brève description:
“aoo relatif à la fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive dans...”
Brève description
aoo relatif à la fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lots 1 à 43
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implants chirurgicaux📦
Produits/services supplémentaires: Clips, sutures, ligatures📦
Produits/services supplémentaires: Hémostatiques résorbables📦
Produits/services supplémentaires: Agrafes chirurgicales📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché:
“fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté”
Description du marché
fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive pour le GHT Nord Franche-Comté
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-12-01 📅
Date de fin: 2023-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du...”
Description des renouvellements
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 01/12/23. La reconduction se fera de manière tacite
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Informations complémentaires:
“la présente consultation est composée de 43 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.pour...”
Informations complémentaires
la présente consultation est composée de 43 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins.pour les lots de DMI (du 36 au 42), ils pourront l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au Dce) à la signature du marché le cas échéant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles...”
les contrats conclus seront des accords-cadres mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité ou en valeur, selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique.conformément à l'article 6 (remise échantillons) du Règlement de Consultation, les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux . Le nombre de références par lot étant important, il faut se référer à l'annexe 1 - allotissement pour savoir quelles sont les références à envoyer pour chaque lot. Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres,soit le mardi 07 juin 2022 à 12h00.En absence d'échantillons, les offres parvenues seront considérées comme incomplètes et irrégulières. Conformément à l'article 7 (fourniture d'échantillons pour les essais) du Règlement de la Consultation et afin de permettre l'appréciation technique du produitproposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place pour tous les lots (sauf le lot 42 où les quantités annuelles sont beaucoup trop faibles).les essais se dérouleront entre Juin 2022 et le 31 Octobre 2022.Un courrier de demande d'échantillons, à titre gracieux, pour les tests sera envoyé par mail aux délégués. Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 091-249947 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2023-02-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5129163.36 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 091-249947
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2009
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“lot 33fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: applied medical france europe
Adresse postale: 117 avenue Victor Hugo
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.appliedmedical.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 280 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-2010
Numéro d'identification du lot: 1-3
Titre:
“lots 1 et 3fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: assut
Adresse postale: 86/114 avenue Louis Roche
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
URL: https://www.assuteurope.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276481.44 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-2011
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“lots 35 et 41fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: bard
Adresse postale: 164-166 Avenue Joseph Kessel
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
URL: http://www.bardfrance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 354 816 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-2012
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“lots 27fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: benew
Adresse postale: espace quartier Libre
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520
Région: Bretagne🏙️
URL: https://www.benewmedical.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 056 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-2013
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“lots 30 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: controle graphique
Adresse postale: 4, chemin de Villemenon
Commune postale: Brie Comte Robert
Code postal: 77170
URL: https://www.controle-graphique.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-2014
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lots 5-6-7-8-9-10-11-12-29-36-37 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie...”
Titre
lots 5-6-7-8-9-10-11-12-29-36-37 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 41
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & JOHNSON
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.jnj.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2414904.84 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-2015
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“lots 16-18-22-28-38-39 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9, Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 596039.52 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-2016
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“lot 31 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: microline
Adresse postale: 23, rue du Roule
Code postal: 75001
URL: https://www.microlinesurgical.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 480 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2023-2017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lots 2-14-15-17-19-43 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Nom et adresse du contractant
Nom: peters surgical
Adresse postale: 1, cours de l'ile Seguin
URL: https://peters-surgical.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 916471.08 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2023-2018
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“lot 32 Fourniture de fils, sutures et d'hémostatiques, de DMS pour coeliochirurgie et chirurgie ouverte et d'implants de chirurgie digestive” Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex
Adresse postale: le Faget
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Occitanie🏙️
URL: https://www.teleflex.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 522 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2023-2019
Numéro d'identification du lot: 23
Nom et adresse du contractant
Nom: wl gore
Adresse postale: 8, place des Vins de France
Code postal: 75012
URL: https://www.gore.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41112.48 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fil synthetique tresse - aiguillee en polyester enduit
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: fil synthetique presente en boucles en polydiaxone
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: anneau gastrique pour traitement de L'Obésité
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: fil synthetique tresse en polyester non enduit
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: fil synthetique monofil en polyamide
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: lac suspenseur tubulaire en polyamide 75 CM
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: lac suspenseur tubulaire en coton enduit de silicone 75 CM
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: cathéter pour cholangiographie coeliochirurgie
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: lac suspenseur tubulaire en silicone 45 CM
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre:
“treillis autofixant non résorbable p/ cure de hernie inguinale sous coelioscopie”
Source: OJS 2023/S 027-077525 (2023-02-02)