fourniture de documents multimédia (Cd, Dvd, livres lus....)

Ville de Besançon

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-22 Avis de marché
2022-09-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques numériques polyvalents (DVD)
Numéro de référence: 2022-Fcs-00-0096
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Megevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besancon
Contact
Adresse Internet: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-22 📅
Date limite de soumission: 2022-05-25 📅
Date de publication: 2022-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 082-220387
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de Cd audio et livres lus
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de Cd audio et livres lusmontant maximum : 20 000 euros Ht/An
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: la durée de l'accord-cadre est de un an. Il pourra être reconduit 3 fois un an
Intitulé du lot: fourniture de Dvd fiction et documentaire
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de Dvd fiction et documentairemontant maximum : 45 000 euros Ht/An
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
médiathèque Pierre Bayle Service des entrées 27 rue de la République 25000 - besançon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21250056500016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé contractuel (art L551.13 et suivants du cja)- recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Source: OJS 2022/S 082-220387 (2022-04-22)
Avis d'attribution de marché (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-484134
Se réfère à l'avis: 2022/S 082-220387
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
lot 1 : accord-cadre avec un montant maximum fixé à 20 000 euro(s) Ht par anlot 1 : accord-cadre avec un montant maximum fixé à 45 000 euro(s) Ht par andurée : un an reconductible 3 fois un anune fois signé, l'accord cadre est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande publique
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
médiathèque Pierre Bayle Service des entrées 27 rue de la République 25000 Besançon

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-19 📅
Nom: rdm
Adresse postale: 125 127 Boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse postale: 125 127 Boulevard Gambette
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2022/S 171-484134 (2022-09-01)
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