l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet :-la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour couvrir les besoins de la cuisine centrale de la commune de Gardanne, en conformité avec la loi no2018-938 du 30 octobre 2018 pour l?équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite " Egalim ".-La fourniture de consommables pour la restauration municipale de la ville de Gardanne
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrées Et De Consommables Pour La Restauration Municipale De La Ville De Gardanne
22186sr”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché a pour objet :-la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour couvrir les besoins de la cuisine centrale de la commune de Gardanne, en conformité avec la loi no2018-938 du 30 octobre 2018 pour l?équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous, dite " Egalim ".-La fourniture de consommables pour la restauration municipale de la ville de Gardanne
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Gardanne 13120 - gardanne
Description du marché: boissons
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes et Volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes et Volailles fraîches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits frais (Bof)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits frais (Bof)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés (viandes, légumes, poissons, pâtisseries?)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais📦
Description du marché: poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: pains et boulangerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: consommables
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-17
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): gardanne
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Adresse ci-dessus
Source: OJS 2022/S 204-577790 (2022-10-17)
Informations complémentaires (2022-11-15)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 204-577790
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-24 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 17/11/2022 14h00lieu: Gardanne
Nouvelle valeur
Texte: date: 24/11/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 223-638678 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-03-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Gardanne 13120 Gardanne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 204-577790
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: boissons
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: viandes et Volailles fraîches
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 22186sr03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: produits frais (Bof)
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: rue Famille Laurens
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13791
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: épicerie
5️⃣
Numéro de contrat: 22186sr05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22186sr06
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fruits et légumes frais
Date de conclusion du contrat: 2023-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Europe Primeurs Distribution
Adresse postale: av Du Marche Interet National
Commune postale: Marseille 14
Code postal: 13014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22186sr07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: poissons frais
Nom et adresse du contractant
Nom: salade 2 Fruits
Adresse postale: route De St Remy De Provence
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: pains et boulangerie
9️⃣
Numéro de contrat: 22186sr09
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: consommables
Nom et adresse du contractant
Nom: mongin Jauffret
Adresse postale: zi Delta Industr
Commune postale: Marseille 11
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2023/S 055-161845 (2023-03-14)