l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrée Alimentaires pour les membres de la Centrale d'achats
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires - relance des lots 1, 6, 7, 8, 19, 26 et 28
Ca223400”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de denrée Alimentaires pour les membres de la Centrale d'achats
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 758 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, fromages, beurre et ovo produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération Evreux portes de Normandie 27000 - evreux
Description du marché: produits laitiers, fromages, beurre et ovo produits
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 07/03/2023 jusqu'au 06/03/2024.L'accord-cadre débute à compter du 7 mars 2023 si la notification intervient avant...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 07/03/2023 jusqu'au 06/03/2024.L'accord-cadre débute à compter du 7 mars 2023 si la notification intervient avant cette date, ou à compter de l'accusé de réception de sa notification si celle-ci est postérieure au 7 mars 2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits légumes pommes de terre 4ème et 5ème gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: fruits légumes pommes de terre 4ème et 5ème gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de porc et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viandes de porc et charcuteries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d?épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: produits d?épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes de terre issues de circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Produits/services supplémentaires: Pommes de terre📦
Description du marché: pommes de terre issues de circuits courts
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: biscuits
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés📦
Description du marché: biscuits
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-16
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.eure.fr -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2022/S 199-562275 (2022-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-04-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 586 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de l'agglomération Evreux portes de Normandie 27000 Evreux
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-562275
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits laitiers, fromages, beurre et ovo produits
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passion Froid
Adresse postale: 6 Avenue Paul Delorme
Commune postale: Le Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fruits et légumes frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: marco Danielou
Adresse postale: 1 Rue Joseph Cugnot Za Gellainville
Commune postale: Chartres
Code postal: 28630
Région: Eure-et-Loir🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Terre Azur Normandie
Adresse postale: 9 Rue Berthelot
Commune postale: Maromme
Code postal: 76150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fruits légumes pommes de terre 4ème et 5ème gamme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: viandes de porc et charcuteries
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France
Adresse postale: 14 Rue Gerty Archimede
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: produits d?épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: zac Du Grand Launay 6 Avenue Paul Delorme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: cercle Vert
Adresse postale: 54 Rue Saint Roch Za Saint Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: pommes de terre issues de circuits courts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: biscuits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Source: OJS 2023/S 070-211957 (2023-04-05)