Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrées alimentaires
2022.11
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires des services de restauration collective de la Ville d'ambérieu en Bugey”
Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés - salades Composées - entrées fraiches - légumes surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: amberieu en Bugey
Description du marché: produits surgelés - salades Composées - entrées fraiches - légumes surgelés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit et de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche Qualité du fournisseur et service apporté
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit de façon expresse pour une période d'une année, du 1er septembre 2023 au 31 août 2024. La durée maximale du contrat,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit de façon expresse pour une période d'une année, du 1er septembre 2023 au 31 août 2024. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et saucisserie - volailles et viandes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Saucisses📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Site principal ou lieu d'exécution: ambérieu en Bugey
Description du marché: charcuterie et saucisserie - volailles et viandes fraiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses📦
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: produits d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fromages et produits laitiers - produits ultra frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Description du marché: fromages et produits laitiers - produits ultra frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: fruits et légumes frais
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Informations relatives au produit
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche de développement durable mise en oeuvre
Critère de qualité (nom): Offre de service et de communication
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-02
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): amberieu en bugey
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“une avance de 5% peut être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est...”
une avance de 5% peut être accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le titulaire doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons pour les lots 1 à 4.Date et heure limite de remise des échantillons :Le lundi 23 mai 2022 à 11h00 pour les lots 2 et 4le lundi 30 mai 2022 à 11h00 pour les lots 1 et 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 086-232310 (2022-04-28)
Avis d'attribution de marché (2022-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +33 0474461706📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 086-232310
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022.11.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: produits surgelés - salades et entrées fraiîches
Date de conclusion du contrat: 2022-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 316 807 015 01340
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0565276024📞
Courrier électronique: sandrine.dale@sysco.com📧
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022.11.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: viandes et volailles fraîches - charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 110 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022.11.03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: la nature a table sas
Numéro d'enregistrement national: 411 075 773 000 27
Adresse postale: 28 chemin des Charassis
Commune postale: Pont-de-L'Isere
Code postal: 26600
Téléphone: +33 0475840344📞
Courrier électronique: marches@natureatable.com📧
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022.11.04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: produits laitiers et ultra frais
Nom et adresse du contractant
Nom: france frais rhone alpes
Numéro d'enregistrement national: 957 521 750 00100
Adresse postale: zi des Iles - bP 26 Rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552
Téléphone: +33 0472892240📞
Courrier électronique: ronan.calleea@ffra.fr📧
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022.11.05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: fruits et légumes frais
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona terre azur rhone dauphine
Numéro d'enregistrement national: 552 044 992 0224
Adresse postale: 2 Bis rue Jacques Vaucanson
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
Téléphone: +33 0472778484📞
Courrier électronique: h.brahic@terreazue.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Source: OJS 2022/S 141-403268 (2022-07-20)