Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants du Parc des Oiseaux
2022-Fcs-02”
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur estimée hors TVA: EUR 768 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits, légumes, viandes et poissons surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: regie Departementale Naturainrd 1083 01330 - villars Les Dombes
Description du marché:
“fruits, légumes, viandes et poissons surgelésle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 14.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants...”
Description du marché
fruits, légumes, viandes et poissons surgelésle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 14.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du marché.Le montant estimatif...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du marché.Le montant estimatif (montant maximum) de chaque lot correspond à la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions).La décomposition de ce montant maximum, par période, est définie par les pièces du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché:
“volailles fraîchesle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 38.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque...”
Description du marché
volailles fraîchesle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 38.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie et Bof
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché:
“charcuterie et BofLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 30.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque...”
Description du marché
charcuterie et BofLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 30.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Aliments en conserve📦
Description du marché:
“epicerieLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 15.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Description du marché
epicerieLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 15.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Glace📦
Description du marché:
“glacesLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 20.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Description du marché
glacesLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 20.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fruits et légumes fraisle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 20.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour...”
Description du marché
fruits et légumes fraisle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 20.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Description du marché:
“boissonsLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 18.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Description du marché
boissonsLe montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 18.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains, snacking et pâtisseries surgelées
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“pains, snacking et pâtisseries surgeléesle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 37.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront...”
Description du marché
pains, snacking et pâtisseries surgeléesle montant maximum de la période initiale pour le présent lot est de 37.000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 15...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 15 avril 2022.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 040-100671 (2022-02-21)