fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes frais et surgelés, et surgelés autres) pour l'unité de préparation culinaire du Conseil départemental et cinq collèges du département
l'Upc produit 3200 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le Conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen Ab ou label français Ab ou toute autre certification équivalente) afin de remplir les objectifs fixés par les lois Egalim , et Climat et résilience.Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Alpes de Haute Provence . Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: département des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: département des Alpes de Haute-Provence, 13 rue Docteur Romieu, Cs70216
Commune postale: Digne-les-Bains
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/🌏
Nom: collège du pays de Banon
Adresse postale: collège du pays de Banon, null Place Charles Vial, null
Commune postale: Banon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04150
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège Emilie Honnoraty à Annot
Adresse postale: collège Emilie Honnoraty à Annot, null Boulevard Saint Pierre, null
Commune postale: Annot
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04240
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège du Verdon à Castellane
Adresse postale: collège Verdon à Castellane, null rue du 11 novembre, null
Commune postale: Castellane
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04120
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège René Cassin à Saint André les Alpes
Adresse postale: collège René Cassin à Saint André les Alpes, null Chemin du Mazet, null
Commune postale: Saint-Andre-les-Alpes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 04170
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: collège Marcel Massot à La Motte du Caire
Adresse postale: collège Marcel Massot à La Motte du Caire, null Place de l''eglise, null
Commune postale: La Motte-du-Caire
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes frais et surgelés, et surgelés autres) pour l'unité de préparation culinaire du Conseil départemental...”
Titre
fourniture de denrées alimentaires (fruits et légumes frais et surgelés, et surgelés autres) pour l'unité de préparation culinaire du Conseil départemental et cinq collèges du département
23upc001
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Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“l'Upc produit 3200 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq...”
Brève description
l'Upc produit 3200 repas par jour, en liaison froide, pour neuf collèges du département et fonctionne sur le rythme scolaire. En outre, pour les cinq collèges demeurant autonomes, le Conseil départemental et ces cinq collèges autonomes ont choisi de former un groupement de commandes pour l'achat de denrées alimentaires. Il est précisé que selon les lots, ces denrées sont issues soit de l'agriculture conventionnelle, soit de l'agriculture biologique (label européen Ab ou label français Ab ou toute autre certification équivalente) afin de remplir les objectifs fixés par les lois Egalim , et Climat et résilience.Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est le Département des Alpes de Haute Provence . Il aura en charge la passation de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 219 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence (Upc et 5 collèges) 04000 - departement
Description du marché: fruits et légumes frais agriculture conventionnelle
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 646 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La date prévisionnelle de début des prestations est le 28/02/2023
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fruits et légumes frais agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 556 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fruits et légumes surgelés agriculture conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 792 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes surgelés agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: fruits et légumes surgelés agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 290 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés agriculture conventionnelle autres que fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: surgelés agriculture conventionnelle autres que fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés agriculture biologique autres que fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: surgelés agriculture biologique autres que fruits et légumes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 735 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) .La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Crédits prévus au budget des différents du membre du groupement en section de fonctionnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: si le marché était reconduit, un nouvel avis serait publié en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables selon les stipulations du CCAP et en fonction des lots.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités estimatives sont indiquées au sein des DQE
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
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Source: OJS 2022/S 248-716941 (2022-12-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 219 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence (Upc et 5 collèges) 04000 Departement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-716941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23crs001
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fruits et légumes frais agriculture conventionnelle
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle Abeil
Adresse postale: la Plaine De Lachaup
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 858 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23crs002
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fruits et légumes frais agriculture biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 890 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23crs003
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fruits et légumes surgelés agriculture conventionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: rte De Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117085.08 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23crs004
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fruits et légumes surgelés agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 440 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23crs005
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: surgelés agriculture conventionnelle autres que fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: alpagel Developpement
Adresse postale: rte De Briancon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 290285.68 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 23crs006
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: surgelés agriculture biologique autres que fruits et légumes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 423 💰
“s'Agissant d'accords cadres à bon de commandes, les montants d'attribution indiqués sont estimatifs et ont servi au jugement des offres (montants des Dqe)”
Source: OJS 2023/S 101-310259 (2023-05-23)