fourniture de de DMS et DMI pour la cardiologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté

Hôpital Nord Franche Comté

les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera publiée prochainement. Pour les lots 1, 2, 3, 10 et 11 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon l'article R2162-2-2°. Pour les lots 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : les accords-cadres seront multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs (selon critères de choixdu Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter du 10 Janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30 janvier 2024

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-13 Avis de marché
2023-01-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hôpital Nord Franche Comté
Adresse postale: 100 route de Moval - cS 10499 TREVENANS
Commune postale: Belfort
Code postal: 90015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 384982664 📞
Courrier électronique: celluledesmarches@hnfc.fr 📧
Fax: +33 384982679 📠
Région: Territoire de Belfort 🏙️
URL: http://www.hnfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de de DMS et DMI pour la cardiologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté GHT-2022-050”
Produits/services: Défibrillateur 📦
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: aiguille transeptale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur 📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché: aiguille transeptale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT. Equipement déjà présent au...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J.Equipement déjà présent au...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de telesurveillance”
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. lot 4 : -Titulaire...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst telesurveil”
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst TelesurveilL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 5:titulaire classé...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance”
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 6 : Titulaire...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 7 :Titulaire...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 8 :Titulaire...”    Afficher plus

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 9 :Titulaire...”    Afficher plus

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: enveloppe antibacterienne absorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: enveloppe antibacterienne absorbable

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire”
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins”
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Etant donné la sensibilité des produits, pour l'appréciation technique des lots de cet...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 201-571302 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 49929988.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Appréciation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Accompagnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Accomùpagnement

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571302

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20232000
Numéro d'identification du lot: 0
Titre: lots 1-2-4-5-6-7-8-9
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.fr.abbott/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16088350.40 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023-2001
Titre: lots : 4-5-6-7-8 ET 9
Date de conclusion du contrat: 2022-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
URL: https://www.biotronik.com/fr-fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9550187.73 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023-2003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
URL: https://www.jnj.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 490 400 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2023-2002
Titre: lots : 4-5-6-7-8-9 ET 10
Nom et adresse du contractant
Nom: boston
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yveline
Code postal: 78961
URL: https://www.bostonscientific.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8335840.53 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2023-2005
Titre: lots 4-5-7-8 ET 9
Nom et adresse du contractant
Nom: microport
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
URL: https://microport.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3293095.60 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2023-2004
Titre: lots 4-5-6-7-8-9 ET 11
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris 🏙️
URL: https://www.medtronic.com 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10172113.80 💰
Source: OJS 2023/S 005-011121 (2023-01-03)