les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera publiée prochainement. Pour les lots 1, 2, 3, 10 et 11 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon l'article R2162-2-2°. Pour les lots 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : les accords-cadres seront multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs (selon critères de choixdu Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter du 10 Janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30 janvier 2024
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de de DMS et DMI pour la cardiologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
GHT-2022-050”
Produits/services: Défibrillateur📦
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera...”
Brève description
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (celle-ci) et une avec essais qui sera publiée prochainement. Pour les lots 1, 2, 3, 10 et 11 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon l'article R2162-2-2°. Pour les lots 4, 5, 6, 7, 8 et 9 : les accords-cadres seront multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité.les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs (selon critères de choixdu Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter du 10 Janvier 2023 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et ce jusqu'au 30 janvier 2024
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguille transeptale
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché: aiguille transeptale
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du...”
Description des renouvellements
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter du 01/02/24. La reconduction se fera de manière tacite
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Informations complémentaires:
“le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT. Equipement déjà présent au...”
Description du marché
dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie Ensite de la société ABBOTT. Equipement déjà présent au sein de l'établissement
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J.Equipement déjà présent au...”
Description du marché
dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie carto 3d de la société J&J.Equipement déjà présent au sein de l'établissement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de telesurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec...”
Description du marché
stimulateur simple chambre asservi vvir + sondes compatibles irm + système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
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Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. lot 4 : -Titulaire...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. lot 4 : -Titulaire classé no1 : 30 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 30 % des quantités; Titulaire no3 : 20 % des quantités commandées ;Titulaire no4 : 15 % des quantités;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst telesurveil” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst TelesurveilL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande...”
Description du marché
stimulateur cardiaque double chambre dddr + sondes de stimulation compatibles irm + syst TelesurveilL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
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Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 5:titulaire classé...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 5:titulaire classé no1 : 35 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 25 % des quantités commandées;titulaire no3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 15 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum...”
Description du marché
stimulateur cardiaque triple chambre + sondes compatibles irm+ système de TelesurveillanceL'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
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Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 6 : Titulaire...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 6 : Titulaire classé no1 : 55 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 20 % des quantités commandées;titulaire no3 : 10 % des quantités commandées;titulaire no4 : 10 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”
Description du marché
dai simple chambre + sonde compatible irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
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Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 7 :Titulaire...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 7 :Titulaire classé no1 : 20 % des quantités commandées sur la période; Titulaire no2 : 20 % des quantités commandées;titulaireno3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 20 % des quantités commandées ;Titulaire no5 : 20 % des quantités commandées
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”
Description du marché
dai double chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
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Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 8 :Titulaire...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 8 :Titulaire classé no1 : 20 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 20 % des quantités ;Titulaire no3 : 20 % des quantités; Titulaire no4 : 20 % des quantités commandées;titulaire no5 : 20 % des quantités commandées
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de telesurveillance
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité”
Description du marché
dai triple chambre + sondes compatibles irm+ système de Telesurveillance.L'Accord-Cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 9 :Titulaire...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 5 meilleurs candidats,selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.Lot 9 :Titulaire classé no1 : 35 % des quantités commandées sur la période;titulaire no2 : 30 % des quantités commandées;titulaire no3 : 20 % des quantités commandées;titulaire no4 : 10 % des quantités commandées;titulaire no5 : 5 % des quantités commandées
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“dai simple chambre + sonde sous cutanee compatible irm + système de telesurveillance”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppe antibacterienne absorbable
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: enveloppe antibacterienne absorbable
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Etant donné la sensibilité des produits, pour l'appréciation technique des lots de cet...”
aucun échantillon n'est demandé au moment de la remise des offres. Etant donné la sensibilité des produits, pour l'appréciation technique des lots de cet AOO, les fiches techniques seront principalement utilisées. Néanmoins, si besoin, l'hnfc se réserve le droit de demander des échantillons aux candidats pour faire des tests le cas échéant. Ils seront livrés à titre gracieux.conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 201-571302 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-01-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 49929988.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Appréciation technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Accompagnement
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Accomùpagnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571302
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232000
Numéro d'identification du lot: 0
Titre: lots 1-2-4-5-6-7-8-9
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.fr.abbott/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16088350.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-2001
Titre: lots : 4-5-6-7-8 ET 9
Date de conclusion du contrat: 2022-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: biotronik
Adresse postale: 2, rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528
URL: https://www.biotronik.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9550187.73 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-2003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par radiofrequence avec système de cartographie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson & johnson medical
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Code postal: 92130
URL: https://www.jnj.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 490 400 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-2002
Titre: lots : 4-5-6-7-8-9 ET 10
Nom et adresse du contractant
Nom: boston
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yveline
Code postal: 78961
URL: https://www.bostonscientific.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8335840.53 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-2005
Titre: lots 4-5-7-8 ET 9
Nom et adresse du contractant
Nom: microport
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
URL: https://microport.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3293095.60 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-2004
Titre: lots 4-5-6-7-8-9 ET 11
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 boulevard Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️
URL: https://www.medtronic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10172113.80 💰
Source: OJS 2023/S 005-011121 (2023-01-03)