le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes)- les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes)- les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux)- les Ordures Ménagère résiduelles (Omr)Le marché comporte les prestations suivantes :- la fourniture des conteneurs- la livraison du matériel- le déchargement du matériel- la formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs- le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, ?)- la fourniture de pièces détachées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Conteneurs D'Apport Volontaire Pour La Collecte Selective Et La Collecte Des Ordures Menageres Residuelles - 2 lots
2022-12-F”
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Brève description:
“le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et...”
Brève description
le marché a pour objet la fourniture de conteneurs aériens et de conteneurs semi-enterrés destinés à recevoir les flux suivants :- les papiers et cartonnettes (papiers, journaux, magazines, cartonnettes)- les emballages plastiques et métalliques (tous les emballages en dehors des cartonnettes)- les emballages verre (bouteilles, flacons, pots et bocaux)- les Ordures Ménagère résiduelles (Omr)Le marché comporte les prestations suivantes :- la fourniture des conteneurs- la livraison du matériel- le déchargement du matériel- la formation des agents du service gestion des déchets à la maintenance des conteneurs- le test et la réception du matériel installé (ouverture de trappe, ?)- la fourniture de pièces détachées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs aériens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: conteneurs aériens
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est passé pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification.Chaque lot est reconductible 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée maximale d'exécution de quatre ans
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: mini annuel : 25 000 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conteneurs semi-enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: conteneurs semi-enterrés
Informations complémentaires: mini annuel : 0 euro(s) HtMaxi annuel : 150 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: enoncée au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: enoncée au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: enoncée au Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -La signature électronique est facultative.Variantes :Pour le lot 1 :Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées (2 variantes au maximum sont admises par candidat).Exigences minimales à respecter :Les variantes pourront porter uniquement sur le type de matériau (*) de la coque des conteneurs de collecte sélective et/ou sur le modèle de conteneurs de collecte sélective ou d'ordures ménagères.(*) Le matériau proposé devra disposer d'une bonne résistance mécanique, ainsi qu'aux diverses variations thermiques. Pour cette raison, les conteneurs en fibre ne sont pas autorisés.La réponse à l'offre de base est obligatoire.L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variantevariantes interdites pour le lot 2
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 060-155133 (2022-03-22)
Informations complémentaires (2022-04-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 060-155133
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-04-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/04/2022 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 06/05/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 075-201085 (2022-04-11)
Avis d'attribution de marché (2022-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-155133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-12-F
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: conteneurs aériens
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sulo France
Adresse postale: immeuble Perspective Défense, Bâtiment A 1, rue du Débarcadère
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: conteneurs semi-enterrés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: tltp
Adresse postale: la Borderie
Commune postale: La Chapelle Rainsouin
Code postal: 53150
Région: Mayenne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“lot 1 : attribué pour un montant de 91 488, 39 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires, avec un minimum...”
lot 1 : attribué pour un montant de 91 488, 39 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires, avec un minimum annuel de 25 000 Ht et un maximum annuel de 150 000 (H.T.).Lot 2 : attribué pour un montant de 71 245 euro(s) Ht sur la base du Détail Quantitatif Estimatif valant Bordereau des Prix Unitaires, sans minimum annuel et un maximum annuel de 150 000 HtDurée : 2 ans + 2*1an soit 4 ans au total
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 128-364443 (2022-07-01)