fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées/prestations annexes/produits spécifiques
le marché est réparti en 3 lots :Lot 1 : Fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et prestations annexes.Lot 2 : Fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier pour les engins, tracteurs et autres matériels du département du Var.Lot 3 : Fourniture d'additifs pour les engins, poids lourds, tracteurs et autres matériels du département du Var.Par prestations annexes, il est entendu que les cartes affectées aux véhicules devront, en plus de la prise de carburant, permettre le paiement des péages autoroutiers, ainsi que pour certaines, le lavage des véhicules et éventuellement le paiement en boutique selon le paramétrage décidé par le département
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: 390, avenue des Lices, Cs 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service...”
Titre
fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées/prestations annexes/produits spécifiques
221832
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Produits/services: Cartes accréditives📦
Brève description:
“le marché est réparti en 3 lots :Lot 1 : Fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau...”
Brève description
le marché est réparti en 3 lots :Lot 1 : Fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et prestations annexes.Lot 2 : Fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier pour les engins, tracteurs et autres matériels du département du Var.Lot 3 : Fourniture d'additifs pour les engins, poids lourds, tracteurs et autres matériels du département du Var.Par prestations annexes, il est entendu que les cartes affectées aux véhicules devront, en plus de la prise de carburant, permettre le paiement des péages autoroutiers, ainsi que pour certaines, le lavage des véhicules et éventuellement le paiement en boutique selon le paramétrage décidé par le département
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 035 174 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et...”
Titre
fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et prestations annexes
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Produits/services supplémentaires: Combustibles fossiles📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 390 avenue des Lices Cs 41303 83076 - toulon Cedex
Description du marché:
“les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 1.000.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 3.000.000...”
Description du marché
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 1.000.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 3.000.000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 861 832 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un...”
Description des renouvellements
le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de sa date de reconduction. Il est renouvelable 3 fois par période de un an, par reconduction tacite, la durée totale du marché ne pouvant excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les fournitures supplémentaires qui deviendraient nécessaires.Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement adaptées. Notifiées par ordre de...”
Description des options
les fournitures supplémentaires qui deviendraient nécessaires.Selon les évolutions réglementaires, modalités de paiement adaptées. Notifiées par ordre de service.Les fournitures supplémentaires/modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix. Notifiés par avenant
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Informations complémentaires: l'Estimation indiquée est calculée sur 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier...”
Titre
fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier pour les engins, tracteurs et autres matériels
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 25.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100.000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 25.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 100.000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 209 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture d'additifs pour les engins, poids lourds, tracteurs et autres matériels du département du Var” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Additifs chimiques📦
Description du marché:
“les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 1.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25.000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum annuel : 1.000 euro(s) HtMontant maximum annuel : 25.000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 131 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - siren)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 390 avenue des Lices Cs 41303 83076 Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Il est estimé qu'environ 1.100 cartes seront susceptibles d'être commandées dans le cadre du marché, soit, une carte par véhicule, ainsi que des cartes hors parc pour des besoins ponctuels.Le marché est passé pour une durée de un an à compter : du 26 mars 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure pour le lot 1,du 1er avril 2023 ou de leur date de notification si elle est postérieure pour les lots 2 et 3.La valeur technique des prestations sera appréciée au regard des sous critères suivants :LOTS 1 ET 2- sOUS-CRITERE 1 : implantation des stations-service acceptant la carte accréditive par rapport aux sites de rattachement des véhicules départementaux : 30%- sOUS-CRITERE 2 : description des modalités de gestion des cartes (fabrication, commande, annulation et modification de cartes accréditives, paramétrage des cartes par le candidat sur la base D'Un listing communique par L'Acheteur / procedure a suivre en cas de perte ou de vol D'Une carte / modalités D'Expédition des cartes, etc?) : 70%- modalités de gestion (10 coeff 2)- paramétrage (10 coeff 5,5)- outil de suivi et gestion de la flotte, modalités d'intégration des données sur le logiciel, modalités de relevé de consommation (10 coeff 1)- moyen mis en oeuvre concernant la sécurisation des cartes (10 coeff 1)- mise à disposition d'un (ou +) interlocuteur(s) (10 coeff 0,5)lot 3- sOUS-CRITÈRE 1 : le candidat précisera les modalités de traitement D'Une COMMANDE : de la réception du bon de commande Jusqu'À la livraison de la fourniture (10 points coeff 5)- sOUS-CRITÈRE 2 : délai de livraison : le candidat indiquera le délai maximum de livraison des fournitures Qu'Il S'Engage à respecter dans le cadre de L'Exécution du marché (ce délai de livraison ne pourra excéder 7 jours ouvrés conformément à L'Article 3.2 du ccap commun à tous les lots) (noté 10 points coeff 5)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 236-681705 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-04-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 390 avenue des Lices Cs 41303 83076 Toulon Cedex
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 236-681705
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221647
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et...”
Titre
fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement en carburants auprès d'un réseau de stations-service affiliées et prestations annexes
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Date de conclusion du contrat: 2023-02-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'ile
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 315 274 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221648
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier...”
Titre
fourniture de cartes accréditives mono ou multi-enseignes pour l'approvisionnement auprès d'un réseau de stations-service affiliées en gazole non routier pour les engins, tracteurs et autres matériels
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 960 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture d'additifs pour les engins, poids lourds, tracteurs et autres matériels du département du Var” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“date de conclusion du contrat : 13 avril 2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offresla valeur...”
date de conclusion du contrat : 13 avril 2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offresla valeur totale du marché indiquée correspond à l'estimation de l'administration sur la durée du marché pour les 2 lots.Le montant indiqué pour chaque lot correspond au montant annuel en euro(s) Ht indiqué au sein du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel).Lot 1les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum sur la durée du marché : 1 000 000 Euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 3 000 000 Euros HtLot 2les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum sur la durée du marché : 25 000 Euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 100 000 Euros HtModalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2023/S 080-240536 (2023-04-19)