Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de carburants et combustibles nécessaires pour l'ensemble des services de la commune pour l'année 2023
2022/13”
Produits/services: Gasoils📦
Brève description: se référer au CCP
Valeur estimée hors TVA: EUR 230 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de gazole (ordinaire et grand froid -21°c)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: se référer au CCP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de GNR (grand froid -21°c)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et livraison de fioul domestique (ordinaire et grand froid -21°c)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-30
16:00 📅
“les conditions de retrait du DCE et de remise des candidatures et offres sont indiquées dans le RC. Le présent accord cadre est conclu à prix ajustables à...”
les conditions de retrait du DCE et de remise des candidatures et offres sont indiquées dans le RC. Le présent accord cadre est conclu à prix ajustables à la hausse ou à la baisse par référence au barème des prix publics du titulaire.
Une clause de sauvegarde est prévue à l'article 11 du Ccp.
Renseignements administratifs :
Service Achat - mme favaron - tél. : 04 73 79 84 68 / mail :
serviceachat@mairiedebesse.fr
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre de service de navettes de transports publics de voyageurs sur la commune de Besse/Super-Besse et Super-Besse intra muros
2022/08”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“mise à disposition d'autocars avec ou sans chauffeurs pour le service de navettes sur la commune de Besse Saint Anastaise durant la saison hivernale...”
Brève description
mise à disposition d'autocars avec ou sans chauffeurs pour le service de navettes sur la commune de Besse Saint Anastaise durant la saison hivernale 2022/2023 et la saison estivale 2023, puis les années éventuelles de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 786 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne avec chauffeur Besse/Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1a
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Description du marché: cf CCP
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prix
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Adequation vehicule au service
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire avec chauffeur Besse/Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1b
Description
Description du marché: cf CPP
Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (bas de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2a
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (bas de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2b
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (haut de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3a
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (haut de la station)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3b
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: navette complémentaire à Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: cf ccp
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: : Navette Besse/Super-Besse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-601234
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/08
Numéro d'identification du lot: 1a
Titre: navette quotidienne avec chauffeur Besse/Super-Besse
Date de conclusion du contrat: 2022-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas faure auvergne
Adresse postale: mégécoste
Commune postale: Sainte Florine
Code postal: 43250
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1b
Titre: navette supplémentaire avec chauffeur Besse/Super-Besse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2a
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (bas de la station)
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2b
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (bas de la station)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 90 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3a
Titre: navette quotidienne à Super-Besse (haut de la station)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 135 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3b
Titre: navette supplémentaire à Super-Besse (haut de la station)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 129 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: navette complémentaire à Super-Besse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: navette Besse/Super-Besse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 000 💰
“les conditions de remise des offres ou des candidatures sont indiquées dans le RC. Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement à la...”
les conditions de remise des offres ou des candidatures sont indiquées dans le RC. Les prix sont fermes la première année et révisables annuellement à la date anniversaire du marché.
Une clause de sauvegarde est prévue à l'article 13 du CCP et une clause de réexamen du marché est prévue à l'article 14 du Ccp.
Renseignements administratifs :
Service Achat - mme favaron - tél. : 04 73 79 84 68 / mail :
serviceachat@mairiedebesse.fr
renseignements techniques :
Laurent ESTRADE, Directeur des Services Techniques - 06 73 47 90 32 / mail :
stechniques@mairiedebesse.fr
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Source: OJS 2023/S 025-070649 (2023-01-30)
Avis d'attribution de marché (2023-01-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 000 💰
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 80
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2022/13
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture et livraison de gazole (ordinaire et grand froid -21°c)
Date de conclusion du contrat: 2022-12-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ondets et fils
Adresse postale: 3 rue cohadon Hugon
Commune postale: Le Mont Dore
Code postal: 63140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et livraison de GNR (grand froid -21°c)
Nom et adresse du contractant
Nom: sas ondet set fils
Code postal: 63240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et livraison de fioul domestique (ordinaire et grand froid -21°c)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-072919 (2023-01-30)