consultation lancée par un groupement de commandes.La consultation porte sur la fourniture :-de bois tels que bois résineux, bois feuillus, bois exotiques, etc.-de panneaux tels que contreplaqués, Osb, Mdf, panneaux de fibres, panneaux de particules, mélaminés blancs, panneaux décoratifs, stratifiés bois et métal, stratifiés compacts, essences fines, panneaux bois massif et lattés, résines de synthèse et Pvc, etc.Et ces fournitures sous des présentations variées (planches, tablettes, plots, chants, plateaux, plinthes, profilé, baguettes, panneaux, lames, poteaux, balustres, parquets, planchers, portes, etc.)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montants pour la première période :Vdc : Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 80 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits du bois
Numéro de référence: 20220966
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.La consultation porte sur la fourniture :-de bois tels que bois résineux, bois feuillus, bois exotiques, etc.-de panneaux tels que contreplaqués, Osb, Mdf, panneaux de fibres, panneaux de particules, mélaminés blancs, panneaux décoratifs, stratifiés bois et métal, stratifiés compacts, essences fines, panneaux bois massif et lattés, résines de synthèse et Pvc, etc.Et ces fournitures sous des présentations variées (planches, tablettes, plots, chants, plateaux, plinthes, profilé, baguettes, panneaux, lames, poteaux, balustres, parquets, planchers, portes, etc.)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montants pour la première période :Vdc : Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 80 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
consultation lancée par un groupement de commandes.La consultation porte sur la fourniture :-de bois tels que bois résineux, bois feuillus, bois exotiques, etc.-de panneaux tels que contreplaqués, Osb, Mdf, panneaux de fibres, panneaux de particules, mélaminés blancs, panneaux décoratifs, stratifiés bois et métal, stratifiés compacts, essences fines, panneaux bois massif et lattés, résines de synthèse et Pvc, etc.Et ces fournitures sous des présentations variées (planches, tablettes, plots, chants, plateaux, plinthes, profilé, baguettes, panneaux, lames, poteaux, balustres, parquets, planchers, portes, etc.)l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Montants pour la première période :Vdc : Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 80 000 euro(s) HtCacpl : Sans minimum / Maximum = 15 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits du bois📦
Code CPV supplémentaire: Produits du bois📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-697697
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC
Objet Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service des Bâtiments Communaux, 9 rue de la Praderie ou Service Régie Voirie Signalisation (Rvs), 11/13 rue de la Praderie 06150 - cannes la Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement.-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.- Financement sur fonds propres.- Prix unitaires révisables trimestriellement- pas d'avance ni de retenue de garantie
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement.-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros.- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel.- Financement sur fonds propres.- Prix unitaires révisables trimestriellement- pas d'avance ni de retenue de garantie
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu du Tvt remis par le candidat dans son offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 243-697697 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45441.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-144266
Se réfère à l'avis: 2022/S 243-697697
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 02/03/2023les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour la Ville de Cannes montant minimum par période 15 000 euros Ht/Montant maximum par période 80 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum par période/montant maximum par période 15 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 02/03/2023les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour la Ville de Cannes montant minimum par période 15 000 euros Ht/Montant maximum par période 80 000 euros Ht;Pour la Cacpl sans montant minimum par période/montant maximum par période 15 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service des Bâtiments Communaux, 9 rue de la Praderie ou Service Régie Voirie Signalisation (Rvs), 11/13 rue de la Praderie 06150 Cannes la Bocca
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-06 📅
Nom: distribution Materiaux Bois-Panneaux - d.M.B.P
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Commune postale: Chambery
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷 Nord
🏙️
Valeur totale du marché: 45441.71 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 050-144266 (2023-03-07)