Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d 'Un camion 26 T et d'un camion de 7.5 T
22s004
Produits/services: Poids lourds📦
Brève description:
“chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires”
Valeur estimée hors TVA: EUR 357 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un Pl de 26 T de Ptac avec bras multibenne et grue pour le service déchets ménagers du Gbca” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Poids lourds📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap - 2 Rue Des Carrieres - 90000 Belfort 90000 - belfort
Description du marché:
“acquisition d'un Pl de 26 T de Ptac avec bras multibenne et grue pour le service déchets ménagers du Gbca” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités de Sav ( maintenance, réactivité, délai )d'intervention)
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'un Pl de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“acquisition d'un Pl de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesbilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratsi le candidat le souhaite : tout document attestant de la compétence de l?entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-19
14:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2022/S 246-711566 (2022-12-16)
Informations complémentaires (2022-12-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 246-711566
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.2
Ancienne valeur
Texte: sans objet
Nouvelle valeur
Texte:
“cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique...”
Texte
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique :Grand Belfort Communauté d'agglomérationville de BelfortCentre Communal d'action Sociale (Ccas)SertridCdg 90communes de Cravanche, Offemont et SermamagnyLieu(X) d'exécution :Smgpap90000 BelfortLe coordonnateur du groupement de commandes est le Syndical Mixte de Gestion de Parcs Automobilespublics (Smgpap). Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 248-720975 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-04-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 358 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: smgpap - 2 Rue Des Carrieres - 90000 Belfort 90000 Belfort
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 246-711566
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22s004l1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition d'un Pl de 26 T de Ptac avec bras multibenne et grue pour le service déchets ménagers du Gbca”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: scania France Succursale Alsace
Adresse postale: 6 Rue Des Alpes
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269 600 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22s004l2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“acquisition d'un Pl de 7.5 T de Ptac avec bras multibenne et benne pour le service Travaux Voirie de la Ville de Belfort” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etoile 90
Adresse postale: 29 Avenue D'Alsace
Commune postale: Denney
Code postal: 90160
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira-Préfecture de Meurthe et Moselle
Adresse postale: 1 Rue Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 076-230216 (2023-04-13)