fourniture d'objets promotionnels pour le Département de l'ain

Département de l'Ain

fourniture d'objets promotionnels pour le Département de l'ain

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-21 Avis de marché
2022-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: 2022034A
Brève description: fourniture d'objets promotionnels pour le Département de l'ain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: direction de la communication - 45 avenue Alsace Lorraine - bP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: communication@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-21 📅
Date limite de soumission: 2022-04-22 📅
Date de publication: 2022-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 060-154649
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Seuls les échantillons seront envoyés par voie papier, sous pli cacheté. Numéro de la consultation : 2022034a. Les valeurs estimées figurant aux articles Ii.2.6 correspondent aux montants maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui est mentionné à l'article Ii.2.7, la période initiale débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre et s'achève au 31/12/2023. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats.) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 551 500 EUR 💰
Intitulé du lot: ecriture et papeterie
Numéro du lot: 1
Brève description: ecriture et papeterie
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 8 mois
Intitulé du lot: textile
Numéro du lot: 2
Brève description: textile
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: equipement et loisirs
Numéro du lot: 3
Brève description: equipement et loisirs
Valeur estimée hors TVA: 175 000 EUR 💰
Intitulé du lot: gobelets
Numéro du lot: 4
Brève description: gobelets
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: articles de sport
Numéro du lot: 5
Brève description: articles de sport
Valeur estimée hors TVA: 89 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
N cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget départemental
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Seuls les échantillons seront envoyés par voie papier, sous pli cacheté. Numéro de la consultation : 2022034a.
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Les valeurs estimées figurant aux articles Ii.2.6 correspondent aux montants maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui est mentionné à l'article Ii.2.7, la période initiale débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre et s'achève au 31/12/2023.
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Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats.) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: confert l'article L.551-1 du code de justice administrative
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 060-154649 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 45 Avenue Alsace-Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412886
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-154649
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. accords-cadres à bons de commandes : Lot no1 : maximum 30 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 25 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction lot no2 : maximum 80 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 55 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction lot no3 : maximum 75 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 50 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction lot no4 : maximum 7 500.00 euro ht pour la période initiale et maximum 5 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction lot no5 : maximum 35 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 27 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction les montants inscrits aux articles V.2.4 correspondent aux montants maximum HT pour la durée totale de chaque lot. Le montant du DQE ayant servi au jugement des offres sont les suivants : Lot no1 : 7 770.00 euro ht annuel lot no2 : 30 420.00 euro ht annuel lot no3 : 9 973.00 euro ht annuel lot no4 : 510.00 euro ht annuel lot no5 : 6 880.00 euro ht annuel
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Nom: vendredi 13 SARL
Adresse postale: rue de la Garrigue - bP 20013
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
190 000 EUR 💰
175 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Nom: sarl stilc
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul - zI Dumès
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 17 500 EUR 💰
89 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
2

Référence
Informations complémentaires
les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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accords-cadres à bons de commandes :
Lot no1 : maximum 30 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 25 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no2 : maximum 80 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 55 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no3 : maximum 75 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 50 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no4 : maximum 7 500.00 euro ht pour la période initiale et maximum 5 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no5 : maximum 35 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 27 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
les montants inscrits aux articles V.2.4 correspondent aux montants maximum HT pour la durée totale de chaque lot.
Le montant du DQE ayant servi au jugement des offres sont les suivants :
Lot no1 : 7 770.00 euro ht annuel
lot no2 : 30 420.00 euro ht annuel
lot no3 : 9 973.00 euro ht annuel
lot no4 : 510.00 euro ht annuel
lot no5 : 6 880.00 euro ht annuel

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: confer l'article L551-1 du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 145-412886 (2022-07-25)
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