Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture d'objets promotionnels pour le Département de l'ain
2022034A
Produits/services: Produits d'information et de promotion📦
Brève description: fourniture d'objets promotionnels pour le Département de l'ain
Valeur estimée hors TVA: EUR 551 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecriture et papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: ecriture et papeterie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3...”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 8 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textile
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: textile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipement et loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: equipement et loisirs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 175 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gobelets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: gobelets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 500 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: articles de sport
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
N cas de groupement : habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ;
N cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget départemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-22
12:01 📅
“la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée....”
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Seuls les échantillons seront envoyés par voie papier, sous pli cacheté. Numéro de la consultation : 2022034a.
Les valeurs estimées figurant aux articles Ii.2.6 correspondent aux montants maximum pour la durée totale de l'accord-cadre. Contrairement à ce qui est mentionné à l'article Ii.2.7, la période initiale débute à compter de la date de notification de l'accord-cadre et s'achève au 31/12/2023.
Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plateforme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats.) (confer règlement de consultation pour plus de détails)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: confert l'article L.551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2022/S 060-154649 (2022-03-21)
Avis d'attribution de marché (2022-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 Avenue Alsace-Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 376 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 060-154649
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022034A1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: ecriture et papeterie
Date de conclusion du contrat: 2022-06-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13 SARL
Adresse postale: rue de la Garrigue - bP 20013
Commune postale: Lavaur Cedex
Code postal: 81502
Pays: France 🇫🇷
Région: Tarn🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022034A2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: textile
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 190 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022034A3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: equipement et loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 175 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022034A4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: gobelets
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl stilc
Adresse postale: 2 Ter Rue Marcel Paul - zI Dumès
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 500 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022034A5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: articles de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89 000 💰
“les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du...”
les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
accords-cadres à bons de commandes :
Lot no1 : maximum 30 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 25 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no2 : maximum 80 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 55 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no3 : maximum 75 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 50 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no4 : maximum 7 500.00 euro ht pour la période initiale et maximum 5 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
lot no5 : maximum 35 000.00 euro ht pour la période initiale et maximum 27 000.00 euro ht pour chaque période de reconduction
les montants inscrits aux articles V.2.4 correspondent aux montants maximum HT pour la durée totale de chaque lot.
Le montant du DQE ayant servi au jugement des offres sont les suivants :
Lot no1 : 7 770.00 euro ht annuel
lot no2 : 30 420.00 euro ht annuel
lot no3 : 9 973.00 euro ht annuel
lot no4 : 510.00 euro ht annuel
lot no5 : 6 880.00 euro ht annuel
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon Cedex 3
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: confer l'article L551-1 du code de justice administrative
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 145-412886 (2022-07-25)