l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.lot 1: Fourniture de vêtements de travail et Epi pour les agents des divers services techniques (Dist Routes et bâtiments, Service intérieur, Emop, imprimerie, espaces verts, services eau et assainissement...)lot 2: Fourniture de vêtements de travail et Epi en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque ...Lot 3: Fourniture de protections auditives individuelles en silicone, moulées sur mesurela prestation comporte les essayages, les prises d'empreintes, les prises de commandes, la fourniture et leur livraison, les échanges et le suivi annuel
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 2022-Cd43-0005
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.lot 1: Fourniture de vêtements de travail et Epi pour les agents des divers services techniques (Dist Routes et bâtiments, Service intérieur, Emop, imprimerie, espaces verts, services eau et assainissement...)lot 2: Fourniture de vêtements de travail et Epi en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque ...Lot 3: Fourniture de protections auditives individuelles en silicone, moulées sur mesurela prestation comporte les essayages, les prises d'empreintes, les prises de commandes, la fourniture et leur livraison, les échanges et le suivi annuel
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.lot 1: Fourniture de vêtements de travail et Epi pour les agents des divers services techniques (Dist Routes et bâtiments, Service intérieur, Emop, imprimerie, espaces verts, services eau et assainissement...)lot 2: Fourniture de vêtements de travail et Epi en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque ...Lot 3: Fourniture de protections auditives individuelles en silicone, moulées sur mesurela prestation comporte les essayages, les prises d'empreintes, les prises de commandes, la fourniture et leur livraison, les échanges et le suivi annuel
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la haute loire
Adresse postale: 1, place Monseigneur de Galard, Cs 20310
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hauteloire.fr🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Téléphone: +33 471074343📞
Fax: +33 471074399 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 130-368013
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de vêtements de travail et Epi pour les agents de divers services techniques
Numéro du lot: 01
Brève description:
fourniture de vêtements de travail et Epi pour les agents de divers services techniques (Dist Routes et bâtiments, service intérieur, emop, imprimerie, espaces verts, services eau et assainissement...)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Intitulé du lot: fourniture de vêtements de travail et Epi en restauration, en maintenance et en entretien des locaux pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque
Numéro du lot: 02
Brève description:
fourniture de vêtements de travail et Epi en restauration (cuisine), en maintenance et en entretien des locaux (nettoyage et restauration) pour les agents des collèges, des services Archives, Cabinet, Médiathèque
Intitulé du lot: fourniture d'équipements de protections auditives individuelles en silicone moulées sur mesure
Numéro du lot: 03
Brève description:
fourniture d'équipements de protections auditives individuelles en silicone moulées sur mesure
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
département de la Haute-Loire (54 sites dont le siège du département, les collèges, les pôles de territoires et les centres opérationnels routiers) 43000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 45
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine consultation devrait avoir lieu courant printemps-été 2026
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2022/S 130-368013 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2022-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 140 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-668353
Se réfère à l'avis: 2022/S 130-368013
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande conclu pour un période initiale de 1 an. Reconductible 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Lot 1 : montant minimum 10 000.00 euro(s) Ht et maximum de 200 000.00 euro(s) Ht/AnLot 2 : montant minimum 10 000.00 euro(s) Ht et maximum de 55 000.00 euro(s) Ht/AnLot 3 : montant minimum 5 000.00 euro(s) Ht et maximum de 30 000.00 euro(s) Ht/An
accord-Cadre à bons de commande conclu pour un période initiale de 1 an. Reconductible 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Lot 1 : montant minimum 10 000.00 euro(s) Ht et maximum de 200 000.00 euro(s) Ht/AnLot 2 : montant minimum 10 000.00 euro(s) Ht et maximum de 55 000.00 euro(s) Ht/AnLot 3 : montant minimum 5 000.00 euro(s) Ht et maximum de 30 000.00 euro(s) Ht/An
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-07 📅
Nom: mabeo Industries
Adresse postale: 18 Av Arsene D Arsonval
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷 Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: afc Hygiene Et Securite
Adresse postale: 5 Rue De La Decouverte
Commune postale: Sainte Sigolene
Code postal: 43600
Pays: Haute-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: elacin France
Adresse postale: rpt Laurent Schwartz
Commune postale: Maurepas
Code postal: 78310
Pays: Yvelines
🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
Source: OJS 2022/S 233-668353 (2022-11-29)