fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord...”
Titre
fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté
GHT-2022-051
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Produits/services: Défibrillateur📦
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci)....”
Brève description
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: neant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Produits/services supplémentaires: Stimulateur cardiaque📦
Produits/services supplémentaires: Matériel pour exploration cardio-vasculaire📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hnfc
Description du marché: introducteur court avec valve pour catheter D'Electrophysiologie 4 à 8 F
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la...”
Description des renouvellements
en application de l'article R2112-4 du Code de la commande publique, le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période. La reconduction se fera de manière tacite
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Informations complémentaires:
“le marché sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon quantités décrites dans DCE”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire rigide
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire rigide
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie DIAGNOSTIQUE 4f pour patients de petit gabarit
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie DIAGNOSTIQUE 4f pour patients de petit gabarit
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Electrophysiologie decapolaire orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: catheter D'Electrophysiologie decapolaire orientable
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine D'Acces TRANSEPTALE
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: gaine D'Acces TRANSEPTALE
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine D'Acces transeptale orientable
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: gaine D'Acces transeptale orientable
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gaine D'Acces transeptale orientable pour acces au sinus coronaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: gaine D'Acces transeptale orientable pour acces au sinus coronaire
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aiguillle D'Acces transeptale par radiofrequence
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: aiguillle D'Acces transeptale par radiofrequence
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 8 mm non irrigue pour flutter
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: catheter D'Ablation ELECTRODE 8 mm non irrigue pour flutter
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm preforme non irrigue pour voies lentes
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm preforme non irrigue pour voies lentes
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“catheter D'Ablation droit electrode 4 mm non irrigue pour noeud auriculo-ventriculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“catheter D'Ablation droit electrode 4 mm non irrigue pour noeud auriculo-ventriculaire”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm irriguee pour lesions profondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm irriguee pour lesions profondes
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par cryotherapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par cryotherapie
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sonde D'Echographie endocavitaire sans valve
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: sonde D'Echographie endocavitaire sans valve
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur court pelable
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: introducteur court pelable
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: introducteur long pelable
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: introducteur long pelable
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: moniteur ecg implantable injectable
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“moniteur ecg implantable InjectableL'Accord-Cadre est multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°”
Informations complémentaires:
“les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs candidats. Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour le lot 20 :...”
Informations complémentaires
les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs candidats. Selon les critères de choix et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour le lot 20 : -Titulaire classé no1 : 80 % des quantités commandées sur la période; -Titulaire classé no2 : 20 % des quantités commandées sur la période;
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le groupement d'entreprises est autorisé.En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint est solidaire” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un marché renouvelable. Les prochains avis seront publiés à la survenance des besoins” Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de...”
l'Hnfc, en tant qu'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté a compétence pour passer les marchés au nom de l'établissement partie du GHT. La présente consultation ne concerne que l'hnfc.les quantités et les spécificités requises par lot sont données dans l'annexe no 1 au CCTP : Catalogue des besoins.Les quantités sont fournies à titre indicatif n'ont pas de valeur contractuelle. Elles sont la base de consommations de l'année n-1 et pourront varier dans une fourchette de moins 75% et de plus 300%.pour le lot de DMI : le lot 20, il devra faire l'objet d'un dépôt vente - il faudra signer un contrat de mise en dépôt et son annexe (modèle joint au Dce) à la signature du marché le cas échéant.les candidats fourniront, à l'appui de leur offre, des échantillons de référence à titre gracieux pour tous les lots sauf le lot 20, selon les dispositions de l'article 6 du rc (remise de Specimens).Les échantillons devront être livrés au plus tard avant la date limite de remise des offres, soit le 14 Novembre 2022 à 12h00.Afin de permettre l'appréciation technique du produit proposé dans la consultation, des essais de produits seront mis en place.les essais se dérouleront entre Décembre 2022 et Mai 2023 selon les dispositions de l'article 7 du Rc.Conformément aux articles R2132-2 et R2132-7 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation et impose la transmission des candidatures et des offres, par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-publics.gouv.fr
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Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges Préfecture de Meurthe-Et-Moselle,”
Adresse postale: 1 Rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 201-571307 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci)....”
Brève description
les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du Rc) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1065894.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Conditionnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Accompagnement (en salle, formation, gestion des ruptures)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise sur chiffre d'affaires
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas échéant”
Critère de qualité (nom): Accompagnement (en salle, formation, gestion des ruptures
Critère de qualité (nom):
“Appréciation technique des produits sur fiches techniques ou essais le cas échéant :”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 201-571307
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: introducteur court avec valve pour catheter Electrophysiologie4 à 8 F
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 20232022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire rigide
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: boston scientific
Adresse postale: cs 20205
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78961
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.bostonscientific.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: catheter D'Electrophysiologie QUADRIPOLAIRE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: sonde D'Echographie endocavitaire sans valve
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Quention-en-Yvelines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 800 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: introducteur court pelable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 600 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: aiguillle D'Acces transeptale par radiofrequence
7️⃣
Numéro de contrat: 20232025
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: catheter D'Electrophysiologie diagnostique bipolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: microport
Adresse postale: 4, avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
URL: https://microport.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 160 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20232024
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: dispositifs D'Ablation de fibrillation auriculaire par cryotherapie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: medtronic
Adresse postale: 9, Boulevard Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
URL: https://www.medtronic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 187 464 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: moniteur ecg implantable injectable
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9, Boulevard ROLLAND
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40594.04 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20232023
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm preforme non irrigue pour voies lentes
Nom et adresse du contractant
Nom: johnson et johnson
Adresse postale: 1, rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.jnj.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 680 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20232021
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: catheter D'Electrophysiologie DIAGNOSTIQUE 4f pour patients de petit gabarit
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet
Code postal: 92442
URL: https://www.fr.abbott/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: catheter D'Electrophysiologie quadripolaire orientable
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1-3 Esplanade du foncet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 200 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: catheter D'Electrophysiologie decapolaire orientable
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1-3, esplanade du Foncet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 480 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: gaine D'Acces TRANSEPTALE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: gaine D'Acces transeptale orientable
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1-3 esplanade du Foncet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: gaine D'Acces transeptale orientable pour acces au sinus coronaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 8 mm non irrigue pour flutter
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“catheter D'Ablation droit electrode 4 mm non irrigue pour noeud auriculo-ventriculaire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 560 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: catheter D'Ablation ELECTRODE 4 mm irriguee pour lesions profondes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 920 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: introducteur long pelable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 160 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162376.12 💰
Source: OJS 2023/S 136-434175 (2023-07-13)