les prestations de l'accord-cadre comprennent :- la fourniture et livraison de vêtements de froid (Epi et non Epi) et pluie personnalisés. Les vêtements doivent être de qualité professionnelle, adaptés à leur destination d'emploi et respectant les normes en vigueur. Ils sont destinés à un usage normal.- en amont, la prise de taille de tous les agents afin de livrer des tenues personnalisées ajustées aux mensurations des agents auxquels ils sont destinés. Cette prise de taille se fera également pour toute nouvelle arrivée d'un agent ou dans la cas d'un changement significatif de taille au cours de l'exécution de l'accord-cadre.- la personnalisation des vêtements avec le logo du Gpmm et la signalétique portuaire.- la mise à disposition d'un vestiaire au sein du GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-24.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“founiture Et Livraison De Vetements De Froid (Epi Et Non Epi) Et Pluie Pour Les Agents Du Grand Port Maritime De Marseille
202210010”
Produits/services: Vêtements de protection contre les intempéries📦
Brève description:
“les prestations de l'accord-cadre comprennent :- la fourniture et livraison de vêtements de froid (Epi et non Epi) et pluie personnalisés. Les vêtements...”
Brève description
les prestations de l'accord-cadre comprennent :- la fourniture et livraison de vêtements de froid (Epi et non Epi) et pluie personnalisés. Les vêtements doivent être de qualité professionnelle, adaptés à leur destination d'emploi et respectant les normes en vigueur. Ils sont destinés à un usage normal.- en amont, la prise de taille de tous les agents afin de livrer des tenues personnalisées ajustées aux mensurations des agents auxquels ils sont destinés. Cette prise de taille se fera également pour toute nouvelle arrivée d'un agent ou dans la cas d'un changement significatif de taille au cours de l'exécution de l'accord-cadre.- la personnalisation des vêtements avec le logo du Gpmm et la signalétique portuaire.- la mise à disposition d'un vestiaire au sein du GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 138 220 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Vêtements de protection contre les intempéries📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est et Bassins Ouest 13226 - marseille
Description du marché:
“les prestations de l'accord-cadre comprennent :- la fourniture et livraison de vêtements de froid (Epi et non Epi) et pluie personnalisés. Les vêtements...”
Description du marché
les prestations de l'accord-cadre comprennent :- la fourniture et livraison de vêtements de froid (Epi et non Epi) et pluie personnalisés. Les vêtements doivent être de qualité professionnelle, adaptés à leur destination d'emploi et respectant les normes en vigueur. Ils sont destinés à un usage normal.- en amont, la prise de taille de tous les agents afin de livrer des tenues personnalisées ajustées aux mensurations des agents auxquels ils sont destinés. Cette prise de taille se fera également pour toute nouvelle arrivée d'un agent ou dans la cas d'un changement significatif de taille au cours de l'exécution de l'accord-cadre.- la personnalisation des vêtements avec le logo du Gpmm et la signalétique portuaire.- la mise à disposition d'un vestiaire au sein du GpmmL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 138 220 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La...”
Description des renouvellements
il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,-déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) no 2022/576 du Conseil du 8 avril 2022
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.A compter de la notification de l'accord-cadre, le titulaire disposera de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.A compter de la notification de l'accord-cadre, le titulaire disposera de 4 semaines pour assurer la prise de tailles de tous les agents concernés conformément à l'article 4.1 du Cctp.La mise à disposition des vêtements devra intervenir sous 12 semaines à compter de la notification des bons de commande conformément à l'article 4.5 du Cctp.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-27
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): non connu
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -L'Estimation du marché est de 34 555,00 euros HT par an soit 138 220,00 euros HT pour les 4 ans.Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les échantillonsdemandés en Annexe 03 du Cctp.Le candidat fournira un échantillon de chaque article sans personnalisation ainsi qu'un exemple de personnalisation pour chaque type de tissu (personnalisation sur un tissu ou sur un vêtement au choix).Chaque échantillon sera clairement identifié par le numéro d'échantillon et la désignation du produit.Le candidat transmettra dans son offre, en accompagnement des échantillons, les fiches techniques détaillées rédigées en français (telles que définies à l'article 2.2 du Cctp) des produits demandés en échantillons.Les échantillons seront notés sur :- la conformité des caractéristiques techniques du produit avec le CCTP- la qualité du produit (tissu, coupe, finitions)- l'appréciation du confort après essayageles échantillons devront arriver dans le délai de remise des offres fixé dans le règlement de la consultation et être livrés à l'adresse suivante :grand port maritime de MarseilleService Marchés PublicsBât B - rdc23, place de la JolietteCs 8196513226 marseille cedex 02les colis comprenant les échantillons devront être identifiés de la façon suivante :nom du candidatechantillons pour affaire 202210010ne PAS OuvrirCes échantillons n'entraîneront aucune facturation.Les échantillons des candidats non retenus leurs seront restitués ; ces derniers seront en charge de la récupération des échantillons dans un délai de 15 jours après notification du rejet de leur offre.Les échantillons du candidat retenu seront conservés par le GPMM pendant toute la durée de l'accord-cadre et utilisés comme référence
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 248-716662 (2022-12-20)
Avis d'attribution de marché (2023-05-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bassins Est et Bassins Ouest 13226 Marseille
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-716662
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M2301523
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: chatard
Adresse postale: 271 Rte De Roanne
Commune postale: Pouilly-sous-Charlieu
Code postal: 42720
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
Source: OJS 2023/S 089-270950 (2023-05-04)