l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Mise en culture de vasques, demi-vasques, jardinières, balconnières pour le fleurissement des espaces urbains du territoire communal et acquisition de plantes horticoles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fleurissement Et Plantations Des Massifs Communaux
Vilmf22f13
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Mise en culture de vasques, demi-vasques, jardinières, balconnières pour le fleurissement des espaces urbains du territoire communal et acquisition de plantes horticoles
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Valeur estimée hors TVA: EUR 232 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mise en culture de vasques, jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal - zone Saint Maurice 04100 - manosque
Description du marché:
“mise en culture de vasques, jardinièresmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Description du marché:
“acquisition de plantes horticolesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes vivaces et méditerranéennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché:
“acquisition de plantes vivaces et méditerranéennesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures et matériaux pour plantation
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“fournitures et matériaux pour plantationmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gravier et substrat d?ornement
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché:
“gravier et substrat d?ornementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 8 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de plantes d?intérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“acquisition de plantes d?intérieursmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de jardinières et de vasques
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“acquisition de jardinières et de vasquesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 4,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): manosque
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 248-723777 (2022-12-21)
Avis d'attribution de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal - zone Saint Maurice 04100 Manosque
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-723777
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Vilmf22f13
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mise en culture de vasques, jardinières
Date de conclusion du contrat: 2023-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Horty Fumel
Adresse postale: lascoutures
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Vilmf22f14
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: acquisition de plantes horticoles
Nom et adresse du contractant
Nom: earl Claude Melquior
Adresse postale: 869 Che Du Castellas
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Vilmf22f15
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: acquisition de plantes vivaces et méditerranéennes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Vilmf22f16
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fournitures et matériaux pour plantation
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Borrely Freres
Adresse postale: le Village Le Village
Commune postale: Breziers
Code postal: 05190
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: gravier et substrat d?ornement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: acquisition de plantes d?intérieurs
7️⃣
Numéro de contrat: Vilmf22f19
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: acquisition de jardinières et de vasques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“la durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une duréemaximale de 4 ans.Les documents contractuels peuvent être...”
la durée du marché est de 1 an, reconductible trois fois pour une période d'un an ; soit une duréemaximale de 4 ans.Les documents contractuels peuvent être consultés au service de la commande publique, Hôtel de Ville04100 Manosque
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Source: OJS 2023/S 147-469998 (2023-07-28)