evaluation de la biocompatibilité d'un nouvel agent embolisant

SATT PACA Corse

évaluation de la biocompatibilité d'une mousse d'origine naturelle destiné à l'embolisation des vaisseaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-04.

Qui ?

• SATT PACA Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-04	Avis de marché
2022-12-02	Informations complémentaires
2023-02-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: CC2022-1185
Brève description:

évaluation de la biocompatibilité d'une mousse d'origine naturelle destiné à l'embolisation des vaisseaux

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: satt paca corse
Adresse postale: 35 quai du lazaret - cS 70545
Code postal: 13304
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com/ 🌏
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com 📧
Téléphone: +33 491919120 📞
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-04 📅
Date limite de soumission: 2022-12-05 📅
Date de publication: 2022-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 216-619775
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
la date d'ouverture est indicative

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 155 000 EUR 💰
Brève description:

les prestations attendues comprennent 10 tâches :

- tâche 1 : caractérisation physico-chimique

- tâche 2 : évaluation toxicologique

- tâche 3 : évaluation de la cytotoxicité

- tâche 4 : évaluation de la sensibilisation

- tâche 5 : évaluation de la réactivité intercutanée

- tâche 6 : évaluation de la toxicité aigüe systémique

- tâche 7 : étude des pyrogènes Usp

- tâche 8 : évaluation de l'hémocompatibilité

- tâche 9 : étude de l'implantation et la toxicité chronique

- tâche 10 : évaluation de la génotoxicité

Valeur estimée hors TVA: 155 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sas satt paca Corse Le Silo, 35 Quai du Lazaret CS 70545, 13304 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

1. Une lettre de candidature (imprimé Dc1 dans sa version en date du 01/04/2019 ou équivalent), mentionnant, le cas échéant, la composition du groupement et comportant la déclaration sur l'honneur prévue par l'article R. 2143-3 du CCP ;

2. La déclaration du candidat (imprimé Dc2 dans sa version en date du 01/04/2019 ou équivalent) comportant les renseignements concernant la situation juridique du candidat et sa capacité économique et financière (chiffres d'affaires global et dans le domaine objet du marché sur les trois derniers exercices disponibles) ;

Capacité technique et professionnelle:

- Les références de prestations similaires à celles objet du marché public : présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (ou mis à la disposition du candidat) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, ou au cours de(s) l'année(s), précédant l'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence, si l'entreprise a été créée depuis moins de trois années ;

- la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature ;

- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché ;

- les certificats d'assurance qualité le cas échéant

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: sas satt paca Corse (dite "Satt Sud-Est")
Le Silo, 35 Quai du Lazaret
Cs 70545,
13304 Marseille
Informations complémentaires: la date d'ouverture est indicative

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran 13281 Marseille CEDEX 06 Tél : +33 4 91 15 50 50 - fax : +33 4 91 54 42 90
Commune postale: Marseille
Code postal: 13291
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel, prévu par les dispositions des articles 2 à 4 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 216-619775 (2022-11-04)

Informations complémentaires (2022-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-31 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680229
Se réfère à l'avis: 2022/S 216-619775
Numéro JO-S: 236
Source: OJS 2022/S 236-680229 (2022-12-02)

Avis d'attribution de marché (2023-02-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-28 📅
Date de publication: 2023-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 045-132653
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations attendues comprennent 10 tâches : -

Tâche 1 : caractérisation physico-chimique - tâche 2 : évaluation toxicologique - tâche 3 :

Évaluation de la cytotoxicité - tâche 4 : évaluation de la sensibilisation - tâche 5 :

Évaluation de la réactivité intercutanée - tâche 6 : évaluation de la toxicité aigüe

systémique - tâche 7 : étude des pyrogènes USP - tâche 8 : évaluation de

l'hémocompatibilité - tâche 9 : étude de l'implantation et la toxicité chronique - tâche 10 :

Évaluation de la génotoxicité

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sas satt paca Corse Le Silo, 35 Quai du Lazaret CS 70545, 13304 Marseille

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%
Source: OJS 2023/S 045-132653 (2023-02-28)

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