Etude Urbanistique Et De Valorisation Du Patrimoine Immobilier Et Foncier
Centre hospitalier Sainte-Marie
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a pour objet l?accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale par un Assistant à Maîtrise d?Ouvrage (A.M.O.). Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d?une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d?autre part, la mise en ?uvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu?il comprend
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Aveyron
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-03-14 | Avis de marché |
| 2022-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: Ro22a004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: https://www.ahsm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 565675300 📞
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Date de début: 2022-05-02 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-142749
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Etude urbanistique et de valorisation du patrimoine immobilier et foncier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte-Marie lieu-dit Cayssiols 12510 - Olemps
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Le candidat devra justifier de la détention de cette carte.
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: rodez
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 055-142749 (2022-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: Ro22a004
Brève description:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a pour objet l?accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale par un Assistant à Maîtrise d?Ouvrage (A.M.O.). Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d?une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d?autre part, la mise en ?uvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu?il comprend
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aveyron 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Code postal: 12032
Commune postale: Rodez
Contact
Adresse Internet: https://www.ahsm.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: +33 565675300 📞
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-14 📅
Date limite de soumission: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Date de début: 2022-05-02 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-142749
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a pour objet l?accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale par un Assistant à Maîtrise d?Ouvrage (A.M.O.). Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d?une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d?autre part, la mise en ?uvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu?il comprend
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Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale permettant d'une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d'autre part, la mise en oeuvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu'il comprend
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Numéro du lot: 1
Brève description:
le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d'une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d'autre part, la mise en oeuvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu'il comprend
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Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte-Marie lieu-dit Cayssiols 12510 - Olemps
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Informations sur une profession particulière: Services
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: rodez
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.ahsm.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
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La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 055-142749 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-280590
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-142749
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: Patrimoine Performance Services
Adresse postale: 25 rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 82 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 101-280590 (2022-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-20 📅
Date de publication: 2022-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 101-280590
Se réfère à l'avis: 2022/S 055-142749
Numéro JO-S: 101
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: Patrimoine Performance Services
Adresse postale: 25 rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 82 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 101-280590 (2022-05-20)
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