Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a pour objet l?accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale par un Assistant à Maîtrise d?Ouvrage (A.M.O.). Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d?une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d?autre part, la mise en ?uvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu?il comprend
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-03-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Sainte-Marie
Numéro d'enregistrement national: 77563330800041
Adresse postale: Lieu-dit Cayssiols, CS 23207 OLEMPS
Commune postale: Rodez
Code postal: 12032
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 565675300📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr📧
Région: Aveyron🏙️
URL: https://www.ahsm.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.ahsm.fr🌏
URL de participation: https://www.ahsm.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Etude Urbanistique Et De Valorisation Du Patrimoine Immobilier Et Foncier
Ro22a004”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a...”
Brève description
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
le marché a pour objet l?accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale par un Assistant à Maîtrise d?Ouvrage (A.M.O.). Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d?une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d?autre part, la mise en ?uvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu?il comprend
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale permettant d'une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I....”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale permettant d'une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d'autre part, la mise en oeuvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu'il comprend
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etude urbanistique et de valorisation du patrimoine immobilier et foncier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre Hospitalier Sainte-Marie lieu-dit Cayssiols 12510 - Olemps
Description du marché:
“le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant...”
Description du marché
le marché a pour objet l'accompagnement au déploiement de la stratégie patrimoniale Cet accompagnement consiste à la mise en place en mode projet permettant d'une part la réalisation des actions prévues dans le S.D.I. et d'autre part, la mise en oeuvre opérationnelle des cessions ou actions de valorisation qu'il comprend
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-05-02 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Le candidat devra justifier de la détention de cette carte.
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont fermes.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-11
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-11
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): rodez
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.ahsm.fr
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠
Source: OJS 2022/S 055-142749 (2022-03-14)
Avis d'attribution de marché (2022-05-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 82 900 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 055-142749
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Etude urbanistique et de valorisation du patrimoine immobilier et foncier
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Patrimoine Performance Services
Adresse postale: 25 rue Fernand Pelloutier
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 900 💰
Source: OJS 2022/S 101-280590 (2022-05-20)