Etude et réalisation d’un équipement pour la séparation des sels en conditions d’eau supercritique
CEA Grenoble
Etude et réalisation d’un équipement pour la séparation des sels en conditions d’eau supercritique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bains thermostatiques et accessoires › Circulateurs à haute température
- • Pipelines › Conduites à haute pression
- • Services d'ingénierie › Services divers d'ingénierie
- • Tableaux d'instruments › Instruments et équipement de commande et de contrôle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-06 | Avis de marché |
| 2023-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et équipement de commande et de contrôle
Numéro de référence: B22-05454-IB
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites à haute pression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.borel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0438781336 📞
Fax: +33 0438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Date de début: 2022-12-16 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555193
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BOREL Isabelle
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Fax: +4 76422269 📠
Source: OJS 2022/S 196-555193 (2022-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments et équipement de commande et de contrôle
Numéro de référence: B22-05454-IB
Brève description:
Etude et réalisation d’un équipement pour la séparation des sels en conditions d’eau supercritique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments et équipement de commande et de contrôle 📦
Code CPV supplémentaire: Conduites à haute pression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 rue des martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: isabelle.borel@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0438781336 📞
Fax: +33 0438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Date de début: 2022-12-16 📅
Date de fin: 2023-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-555193
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Une visite préalable du site est obligatoire. La visite aura lieu dans des conditions qui seront précisées ultérieurement dans la lettre d’invitation à soumissionner.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Etude et réalisation d’un équipement pour la séparation des sels en conditions d’eau supercritique.
Cet équipement sera installé sur le site du CEA Grenoble.
Une visite préalable du site est obligatoire. La visite aura lieu dans des conditions qui seront précisées ultérieurement dans la lettre d’invitation à soumissionner.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.- lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.Les opérateurs économiques ont l'obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l'article R2132-12 du CCP..Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BOREL Isabelle
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.frModalités d'obtention du Dossier de Consultation :Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l'URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.frModalités de transmission des candidatures et des offres :Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
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- Capacité technique
o Capacité professionnelle (certificats de qualifications, attestations de
bonne exécution, organigramme… )
o Références en étude et réalisation mécanique de système hydraulique à haute pression et haute température ainsi que d’un système soumis à réglementation DESP
o Références en réalisation de procédés industriels (instrumentation, automatisme) :
o Références en réalisation électrique
- capacité financière
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Fax: +4 76422269 📠
Source: OJS 2022/S 196-555193 (2022-10-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372390
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-555193
Numéro JO-S: 119
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble-Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des différents capteurs et de l’instrumentation (précision, qualité…sondes de niveau, pression, thermocouples…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des vannes, tuyauteries et réservoir (matériaux)
Caractéristiques du système de chauffe (vitesse et régulation)
Caractéristiques des pompes d’injection
Délais
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: Top industrie
Adresse postale: 79 rue Marinoni
Commune postale: Vaux le penil
Code postal: 77013
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 119-372390 (2023-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-20 📅
Date de publication: 2023-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 119-372390
Se réfère à l'avis: 2022/S 196-555193
Numéro JO-S: 119
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble-Conditions d'accès réglementées
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des différents capteurs et de l’instrumentation (précision, qualité…sondes de niveau, pression, thermocouples…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des vannes, tuyauteries et réservoir (matériaux)
Caractéristiques du système de chauffe (vitesse et régulation)
Caractéristiques des pompes d’injection
Délais
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-25 📅
Nom: Top industrie
Adresse postale: 79 rue Marinoni
Commune postale: Vaux le penil
Code postal: 77013
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 119-372390 (2023-06-20)
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