Objet Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES RESEAUX 2023 2026
AOO_2022_042
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES RESEAUX du PATRIMOINE D'ARDECHE HABITAT HABITAT DU 01/01/2023 AU 31/12/2026.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 173 480 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Produits/services supplémentaires: Services de traitement pour fosses septiques📦
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de station d'épuration📦
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection des égouts📦
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché:
“Entretien des réseaux sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 452 760 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux sur le secteur de l'agence de Privas (secteur Centre Ardèche)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 421 960 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Entretien des réseaux sur le secteur de l'agence du Teil (secteur Sud Ardèche)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 298 760 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-01
23:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-06
00:00 📅
“Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable...”
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable uniquement et gratuitement sur support dématérialisé http://ardeche-marchespublics.fr ou http://achatpublic.com.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 117-330550 (2022-06-15)
Avis d'attribution de marché (2022-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 238159.61 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 2
Prix (pondération): 4
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 117-330550
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Entretien des réseaux sur le secteur de l'agence d'Annonay (secteur Nord Ardèche)”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarp centre est
Adresse postale: Za du guimand - 1 rue marie curie
Commune postale: Malissard
Code postal: 26120
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
URL: http://www.sarp-centreest.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95974.05 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Entretien et maintenance des réseaux sur le secteur de l'agence de PRIVAS (secteur Centre Ardèche)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 75499.56 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75499.56 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Entretien et maintenance des réseaux sur le secteur de l'agence de LE TEIL (Secteur Sud Ardèche)” Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance environnement
Adresse postale: 130 rue clément ader - cs 10500
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Région: Hérault🏙️
URL: http://www.alliance-en.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 686 💰
Source: OJS 2023/S 001-002078 (2022-12-28)