Le présent accord-cadre concerne l'entretien par curage des réseaux d'assainissement eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales (verticaux et horizontaux), des fosses septiques et séparateurs d'hydrocarbures et l'entretien des pompes de relevage, surpresseurs ainsi que des disconnecteurs.
Le présent accord-cadre est stipulé à " Obligation de résultat ".
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne l'entretien par curage des réseaux d'assainissement eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales (verticaux et horizontaux),...”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne l'entretien par curage des réseaux d'assainissement eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales (verticaux et horizontaux), des fosses septiques et séparateurs d'hydrocarbures et l'entretien des pompes de relevage, surpresseurs ainsi que des disconnecteurs.
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-01 📅
Date limite de soumission: 2022-08-03 📅
Date de publication: 2022-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 128-364720
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
“Estimation du lot 1:Montant estimé sur une période initiale (en cas de reconduction) BPU et forfaitaire : 450 000 euros H.T.Partie à bons de commandes...”
Estimation du lot 1:Montant estimé sur une période initiale (en cas de reconduction) BPU et forfaitaire : 450 000 euros H.T.Partie à bons de commandes (maximum annuel) : 250 000 euros H.T.
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Source: OJS 2022/S 128-364720 (2022-07-01)
Avis d'attribution de marché (2024-01-12) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: AC2022-017
Valeur totale du marché: 2 564 616 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2024-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 012-031509
Se réfère à l'avis: 2022/S 128-364720
Numéro JO-S: 12
Source: OJS 2024/S 012-031509 (2024-01-12)