Objet Champ d'application du marché
Titre: entretien des espaces verts de l'uti Saône Loire
DTCB_UTISL_2022
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“prestations d'entretien des espaces verts de type fauchage, élagage et abattage - consultation décomposée en 5 lots distincts. Durée globale de 2 ans”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 744 302 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: fauchage CEMI de Montceau les Mines
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 537 152 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée de 12 mois à compter de la date de notification reconductible tacitement 1 fois soit une durée maximum de 24 mois”
Informations complémentaires:
“les estimations s'entendent sur la durée globale du marché à savoir 24 mois.Pas de minimum / Montant maximun du lot: 550 000,00euro(s)ht sur 24 mois”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: fauchage CEMI de Digoin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 263 534 💰
Description
Informations complémentaires:
“les estimations s'entendent sur la durée globale du marché à savoir 24 mois.Pas de minimum / Montant maximun du lot: 300 000,00euro(s)ht sur 24 mois”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: elagage et abattage CEMI de Montceau les Mines
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 012 💰
Description
Informations complémentaires:
“les estimations s'entendent sur la durée globale du marché à savoir 24 mois.Pas de minimum / Montant maximun du lot: 450 000,00euro(s)ht sur 24 mois”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: elagage et abattage CEMI de Digoin
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 912 💰
Description
Informations complémentaires:
“les estimations s'entendent sur la durée globale du marché à savoir 24 mois.Pas de minimum / Montant maximun du lot: 400 000,00euro(s)ht sur 24 mois”
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: fauchage, élagage et abattage - rivière de la Seille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 692 💰
Description
Informations complémentaires:
“les estimations s'entendent sur la durée globale du marché à savoir 24 mois.Pas de minimum / Montant maximun du lot: 150 000,00euro(s)ht sur 24 mois”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-02
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'assas - bP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmin.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé pré contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé pré contractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'état du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Source: OJS 2022/S 189-534621 (2022-09-27)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 850 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mesures prévues pour assurer la sécurité, l'hygiène et les conditions de travail sur site”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Qualité des procédés et moyens d'exécution envisagés / moyens humains et matériel mis en oeuvre”
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom):
“Qualité des procédés et moyens d'exécution envisagés / Moyens humains et matériels mis en oeuvre”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-534621
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-61-22-071
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti SL - lot 1 - fauchage CEMI de Montceau les Mines”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl arcadie
Adresse postale: 159 route de Macon
Commune postale: Gourdon
Code postal: 71300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 385581961📞
Courrier électronique: contact@arcadiepaysagiste.fr📧
Région: Saône-et-Loire🏙️
URL: https://www.arcadiepaysagiste.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 537 152 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-61-22-072
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti SL - lot 2 - fauchage CEMI de Digoin”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl bernigaud tp
Adresse postale: 15 impasse Moulin Maréchal
Commune postale: Saint-Yan
Code postal: 71600
Téléphone: +33 385849092📞
Courrier électronique: contact@bernigaudtp.fr📧
URL: https://www.bernigaud-tp.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 263 534 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-61-22-073
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti SL - lot 3 - abattage / Elagage CEMI de Montceau les Mines” Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: holtzinger
Adresse postale: za Maisons Rouges 2, impasse de l'europe
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Téléphone: +33 387080405📞
Courrier électronique: contact-holtzinger@gr-france.com📧
Région: Moselle🏙️
URL: https://www.groupe-holtzinger.fr/🌏
Nom: sas Belbeoc'H 78
Adresse postale: 8 rue des Hauts Reposoirs
Commune postale: Limay
Code postal: 78520
Téléphone: +33 134763433📞
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.belbeoch.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 420 012 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-61-22-074
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti SL - lot 4 - abattage / Elagage CEMI de Digoin” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 912 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-61-22-075
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“entretien des espaces verts sur le territoire de l'uti SL - lot 5 - fauchage/ Abattage / Elagage Rivière de la Seille” Nom et adresse du contractant
Nom: belbeoc'H 78
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 142 692 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2023/S 081-246320 (2023-04-20)