edition et diffusion d'ouvrage scientifiques pour le Département de l'aube-

Département de l aube

l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des Archives et du Patrimoine à l'occasion de ses manifestations culturelles annuelles : catalogues d'exposition, actes de colloques ou journées d'étude, ouvrages monographiques.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur toute la durée de l'accord-cadre, en cas de reconduction. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er juin 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er juin. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an les 1er juin 2023, 2024 et 2025 ou à la date anniversaire de sa notification

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Editions Snoeck

Qui ?

• Département de l aube

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers aux entreprises et services connexes › Services d'édition

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-02-15	Avis de marché
2022-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'édition
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'édition 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'édition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de l aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20873 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20873 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-15 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-089657
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: lot unique
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 131 rue Etienne Pédron, 10000 TROYES

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du réseau de diffusion de l'éditeur jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions techniques jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 4.Qualité de l'impression des images et des ouvrages jugée au regard de l'échantillon fourni
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20873 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=20873 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: service marches
Adresse postale: 2, rue Pierre Labonde
Pays: Aube 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 035-089657 (2022-02-15)

Avis d'attribution de marché (2022-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des Archives et du Patrimoine à l'occasion de ses manifestations culturelles annuelles : catalogues d'exposition, actes de colloques ou journées d'étude, ouvrages monographiques.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur toute la durée de l'accord-cadre, en cas de reconduction. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er juin 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er juin. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an les 1er juin 2023, 2024 et 2025 ou à la date anniversaire de sa notification.

Valeur totale du marché: 112 458 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-27 📅
Date de publication: 2022-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 146-418714
Se réfère à l'avis: 2022/S 035-089657
Numéro JO-S: 146

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom: éditions snoeck
Numéro d'enregistrement national: 0863835280
Adresse postale: sint kwintensberg 83
Commune postale: Gent
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Valeur totale du marché: 112 458 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 146-418714 (2022-07-27)

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