l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des Archives et du Patrimoine à l'occasion de ses manifestations culturelles annuelles : catalogues d'exposition, actes de colloques ou journées d'étude, ouvrages monographiques.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur toute la durée de l'accord-cadre, en cas de reconduction. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er juin 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er juin. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an les 1er juin 2023, 2024 et 2025 ou à la date anniversaire de sa notification
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: edition et diffusion d'ouvrage scientifiques pour le Département de l'aube-
Produits/services: Services d'édition📦
Brève description:
“l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des...”
Brève description
l'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des Archives et du Patrimoine à l'occasion de ses manifestations culturelles annuelles : catalogues d'exposition, actes de colloques ou journées d'étude, ouvrages monographiques.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur toute la durée de l'accord-cadre, en cas de reconduction. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er juin 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er juin. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an les 1er juin 2023, 2024 et 2025 ou à la date anniversaire de sa notification
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'édition📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 131 rue Etienne Pédron, 10000 TROYES
Description du marché: lot unique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité du réseau de diffusion de l'éditeur jugée au regard du mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence des solutions techniques jugée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“4.Qualité de l'impression des images et des ouvrages jugée au regard de l'échantillon fourni”
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-21
14:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :Le Département de l'aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr. Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante :Département de l'aubeservice des marchés2 rue Pierre Labonde - b.P. 39410026 Troyes CedexLes copies de sauvegarde peuvent être remises contre récépissé au Service des marchés du département (2ème étage - bureau 264 - de 9h à 12h et de 14h à 17h, sauf dernier jour de remise 12h), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :MODALITES D'Obtention du dossier : les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : www.xmarches.frPour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante : www.xmarches.frRecours :- référé précontractuel (CJA, Art. L.551-1 et suivants)- référé contractuel (CJA, Art. L.551-13 et suivants)- recours en contestation de la validité du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 035-089657 (2022-02-15)
Avis d'attribution de marché (2022-07-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Edition et diffusion d'ouvrage scientifiques pour le Département de l'aube
Brève description:
“L'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des...”
Brève description
L'Objet de l'accord-cadre est la conception, la réalisation et une partie de la diffusion des ouvrages édités par le Département de l'aube/direction des Archives et du Patrimoine à l'occasion de ses manifestations culturelles annuelles : catalogues d'exposition, actes de colloques ou journées d'étude, ouvrages monographiques.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum mais avec un montant maximum de 300 000 ¤ ht sur toute la durée de l'accord-cadre, en cas de reconduction. L'Accord-Cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er juin 2022 ou de sa notification si celle-ci est postérieure au 1er juin. Il pourra être reconduit par voie tacite 3 fois pour une durée de 1 an les 1er juin 2023, 2024 et 2025 ou à la date anniversaire de sa notification.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 112 458 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 035-089657
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22D0012
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot unique
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: éditions snoeck
Numéro d'enregistrement national: 0863835280
Adresse postale: sint kwintensberg 83
Commune postale: Gent
Code postal: 09000
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 96 354 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 458 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 146-418714 (2022-07-27)