montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: documentation pour les services du Département de l'ain
2022114a
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 744 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la lecture publique 01000 - bourg-En-Bresse
Description du marché:
“livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres de fiction et documentaire pour les adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“livres de fiction et documentaire pour les adultes Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 68 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché:
“documents sonores Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd fiction pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“dvd fiction pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-07
12:01 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 171-483823 (2022-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la Lecture Publique - 45 Avenue Alsace-Lorraine
Code postal: 01000
URL: http://www.ain.fr/marches-publics🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: documentation pour les services du Département de l'ain
2022114A
Brève description: documentation pour les services du Département de l'ain
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 744 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 10 %
Description
Description du marché: livres de fiction et documentaire pour les adultes
Description du marché: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Description du marché: documents sonores
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5 %
Critère de qualité (pondération): 75 %
Prix (pondération): 20 %
Description
Description du marché: dvd fiction pour les adultes et la jeunesse
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 20
Description
Description du marché: dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 171-483823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022114A1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022114A2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres de fiction et documentaire pour les adultes
Nom et adresse du contractant
Nom: montbarbon sas
Adresse postale: 14 Place Carriat
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022114A3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie bdnet
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022114A4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: documents sonores
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: gamannecy
Adresse postale: 7 Route de Nanfray - cS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022114A5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: dvd fiction pour les adultes et la jeunesse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2022114A6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse
“critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques.
Accords-cadres à bon de commande, pour le lot no1 :...”
critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques.
Accords-cadres à bon de commande, pour le lot no1 : avec un minimum de 40 000 euro ht et un maximum de 120 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no2 : avec un minimum de 50 000 euro ht et un maximum de 170 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no3 : avec un minimum de 17 000 euro ht et un maximum de 49 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no4 : avec un minimum de 4 000 euro ht et un maximum de 24 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants indiqués aux articles V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot (périodes de reconduction incluses).
Les rabais retenus sont de 9% pour les lots no1, 2 et 3 et de 37% pour le lot no4.
Les lots no5 et 6 ont été déclarés sans suite et fait l'objet d'une autre consultation.
Le critère d'attribution "Prix" correspond au rabais consenti par le fournisseur.
Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux
mois à compter de la publication du présent avis
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2022/S 252-733621 (2022-12-27)