développement jusqu'au " Design Freeze " et validation d'un stent et de son système de pose
SATT PACA Corse
le présent marché consiste au developpemet jusqu'au " Design Freeze " et validation d'un stent et de son système de pose
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: 202204-1061
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: satt paca corse
Adresse postale: 35 quai du lazaret - cS 70545
Code postal: 13304
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com/ 🌏
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com 📧
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-664759
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les livrables seront envoyés à la SATT Sud Est - 13304 Marseille Cedex 02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53976808500042
Autre type de pouvoir adjudicateur: Satt paca corse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sattse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23826_902339.html 🌏
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de MARSEILLE
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca- cS 60642
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Provence Alpes Côtes d'azur
Adresse postale: secrétariat pour les affaires régionales (Sgar) - cCRA de Marseille, Place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 231-664759 (2022-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Numéro de référence: 202204-1061
Brève description:
le présent marché consiste au developpemet jusqu'au " Design Freeze " et validation d'un stent et de son système de pose
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Code CPV supplémentaire: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: satt paca corse
Adresse postale: 35 quai du lazaret - cS 70545
Code postal: 13304
Commune postale: Marseille Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.sattse.com/ 🌏
Courrier électronique: claire.vigreux@sattse.com 📧
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-25 📅
Date limite de soumission: 2023-01-05 📅
Date de publication: 2022-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 231-664759
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
le titulaire est tenu à une obligation de conseil envers la SATT Sud-Est pour tout ce qui concerne le périmètre de sa mission
le titulaire n'est pas autorisé à sous-traiter les tâches essentielles du présent marché. À ce titre, la sous-traitance de la conduite du projet est interdite
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet le développement jusqu'au " Design Freeze " et la validation d'un stent et de son système de pose
Durée de l'accord: 36 mois Informations complémentaires:
le titulaire est tenu à une obligation de conseil envers la SATT Sud-Est pour tout ce qui concerne le périmètre de sa mission
le titulaire n'est pas autorisé à sous-traiter les tâches essentielles du présent marché. À ce titre, la sous-traitance de la conduite du projet est interdite
Site principal ou lieu d'exécution: les livrables seront envoyés à la SATT Sud Est - 13304 Marseille Cedex 02
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de même nature que celle du marché
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: marseille
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53976808500042
Autre type de pouvoir adjudicateur: Satt paca corse
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://sattse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_23826_902339.html 🌏
URL des documents: http://sattse.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de MARSEILLE
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca- cS 60642
Commune postale: Marseille Cedex 2
Code postal: 13235
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Provence Alpes Côtes d'azur
Adresse postale: secrétariat pour les affaires régionales (Sgar) - cCRA de Marseille, Place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 231-664759 (2022-11-25)
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