curage et création de fossés, dérasement et remise à niveau d'accotement pour le Département de l'ain
Département de l'Ain
curage et création de fossés le long des routes départementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Trenkle
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-22 | Avis de marché |
| 2023-03-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2022157A
Brève description: curage et création de fossés le long des routes départementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: routes@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-656838
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 160 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: à échéance du marché
Description des options: réalisation de prestations similaires possible
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 160 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 228-656838 (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien routier
Numéro de référence: 2022157A
Brève description: curage et création de fossés le long des routes départementales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'entretien routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'entretien routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Courrier électronique: routes@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2023-01-16 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-656838
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 160 000 euro (H.T.).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 640 000 EUR 💰
Brève description:
curage, création de fossés, dérasements, remise à niveau d'accotement le long des routes départementales
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: à échéance du marché
Description des options: réalisation de prestations similaires possible
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 160 000 euro (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.
En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-01-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: à échéance du marché
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 228-656838 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-149262
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-656838
Numéro JO-S: 50
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: trenkle
Commune postale: Saint-Jean Kourtzerode
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 050-149262 (2023-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
curage et création de fossés, dérasement et remise à niveau d'accotement pour le Département de l'ain
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-07 📅
Date de publication: 2023-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 050-149262
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-656838
Numéro JO-S: 50
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): performance en matière de protection de l'environnement
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-13 📅
Nom: trenkle
Commune postale: Saint-Jean Kourtzerode
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 050-149262 (2023-03-07)
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