Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux nécessaires à la construction de l?opération constituée de huit bâtiments en R+2 abritant 66 logements, celliers extérieurs, locaux vélos, stationnement et espaces extérieurs.
- bâtiment A : 9 logements locatifs,
- bâtiment B : 11 logements locatifs,
- bâtiment C : 9 logements locatifs,
- bâtiment D : 8 logements locatifs,
- bâtiment E : 9 logements locatifs,
- bâtiment F : 9 logements en accession,
- bâtiments H et I : 11 logements en accession
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Crolles Le Gas 1 Construction de 46 logements locatifs sociaux, 9 et 11 logements en accession sociale
2022tx0003”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le présent dossier est destiné à la consultation des entreprises en vue de la réalisation des travaux nécessaires à la construction de l?opération constituée de huit bâtiments en R+2 abritant 66 logements, celliers extérieurs, locaux vélos, stationnement et espaces extérieurs.
- bâtiment A : 9 logements locatifs,
- bâtiment B : 11 logements locatifs,
- bâtiment C : 9 logements locatifs,
- bâtiment D : 8 logements locatifs,
- bâtiment E : 9 logements locatifs,
- bâtiment F : 9 logements en accession,
- bâtiments H et I : 11 logements en accession
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros oeuvre, maçonnerie - Visite de site obligatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Impasse Jacques Brel - Impasse Paul Fort - Impasse Gérard Philippe 38920 - Crolles”
Description du marché: Gros oeuvre, maçonnerie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures Pvc, occultations
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures Pvc, occultations
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage, faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Carrelage, faïence
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parquets, moquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de parquets📦
Description du marché: Parquets, moquettes
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peintures intérieures
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façades
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Description du marché: Façades
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Electricité, courants faibles et forts
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: Electricité, courants faibles et forts
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité des toitures, terrasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Etanchéité des toitures, terrasses
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Terrassement, Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Description du marché: Terrassement, Vrd
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché: Espaces verts
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
budget de l'organisme
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-04
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-07
08:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les lots passés selon une procédure adaptée distincte sont listés au règlement de la consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 021-050960 (2022-01-26)