CONSTRUCTION NEUVE DE 45 LOGEMENTS LOT B L'AUTRE SOIE 36-38-40 Rue Alfred de Musset - 69100 VILLEURBANNE

Est Métropole Habitat

CONSTRUCTION NEUVE DE 45 LOGEMENTS LOT B L'AUTRE SOIE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Est Métropole Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-27	Avis de marché
2024-01-02	Avis d'attribution de marché
2024-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: CONSTRUCTION NEUVE DE 45 LOGEMENTS LOT B
Brève description: CONSTRUCTION NEUVE DE 45 LOGEMENTS LOT B L'AUTRE SOIE
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Est metropole habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger BP 5030
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 478034720 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_buQLJHWAJ- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date limite de soumission: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-599902
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

La présente consultation fait l'objet d'une consultation commune entre Est Métropole Habitat et Rhône Saône Habitat.Les programmes B1 et B2 respectivement attribués à Rhône Saône Habitat et Est Métropole Habitat étant fortement imbriqués, un groupement de commande pour les lots 2 Blindage - RSO, 4 Terrassement, 8 Gros-OEuvre - Ossature bois de remplissage et 39 Espaces - VRD a été approuvé par délibération du Conseil d'Administration d'Est Métropole Habitat en date du 25 septembre 2020.Le marché est soumis à une clause d'exécution sociale visant à favoriser le retour à l'emploi de publics en difficulté.Au titre des travaux pour le compte d'Est Métropole Habitat :Lot 8 GO Ossature bois de remplissage 1100 heuresLot 13 serrurerie 170 heuresLot 26 Cloisons doublage 180 heuresLot 28 carrelage-faïence 225 heuresLot 34 peinture revêtement mural 150 heuresLot 18 Electricité 200 heuresLot 21 Plomberie 150 heuresAu titre des travaux pour le compte de Rhône Saône Habitat :Lot 8 GO Oassature bois : 900 heuresLot 26 Cloisons Doublage : 210 heuresLot 21 Plomberie : 220 heuresDélai de validité des offres: 160 jours à compter de la date limite de réception des offres.Précisions sur les critères d'attribution;La qualité de l'offre 40 % est appréciée à travers les sous-critères suivants:Organisation de l'entreprise pour assurer le bon déroulement du chantier et tenir les délais (25%)Qualité des matériaux et matériels proposés dans le mémoire technique (25%)Méthode de contrôle Qualité Sécurité SAV (25%)Valeur environnementale de l'offre dont proposition de réemploi (25%)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Blindage - rso
Numéro du lot: 02
Brève description:

Réalisation de 170m² environ de berlinoise pour la réalisation d'un niveau de sous-sol et quelques reprises en sous oeuvre d'un batiment conservé

Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Terrassements
Numéro du lot: 04
Brève description: Terrassement de 5 000 m3 environ pour la réalisation d'un niveau de sous sol
Intitulé du lot: Gros oeuvre - ossature bois de remplissage
Numéro du lot: 08
Brève description:

Construction en béton avec facade à ossature bois de 3 batiments neufs en r+4 (1 pour rsh de 17 logements et 2 pour emh de 45 logements sur un niveau de sous-sol). restructuration et surélévation d'un niveau d'un batiment existant de 8 logements pour rsh

Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 09
Brève description:

Réalisation de l'étanchéité de 2 batiments neufs et garage en sous sol pour un total de 1200m² environ avec finition végétalisée / terrasse bois ou gravillon

Intitulé du lot: Serre/pergola - charpente - couverture
Numéro du lot: 10
Brève description:

Réalisation d'une serre de 100 m² environ sur toiture terrasse au 4ème étage avec fermeture des paroies verticale en fenêtre de réemploi.

Intitulé du lot: Facades
Numéro du lot: 11
Brève description:

Réalisation des façades en isolation extérieure sur façades bois de 2 batiments en r+4

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures bois
Numéro du lot: 12
Brève description: Réalisation des fenêtres bois de 2 batiments représentant 45 logements au total
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 13
Brève description:

Réalisation des différents éléments de serrurie (Porte métallique rampe garde corps, cloture barreaudée , mains courante... )pour la réalisation de deux batiments R+4 d'un total de 45 logements

Intitulé du lot: Isolation projettée
Numéro du lot: 14
Brève description:

Isolation projetée d'un surface de 700 m² environ et réalsiation de quelques conduits isolés

Intitulé du lot: Portes de garages
Numéro du lot: 15
Brève description: Fourniture et pose de 38 portes de boxe de garages et d'un portail collectif
Intitulé du lot: Brise soleil orientable
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture et pose de brise soleil sur la majorité des ouvrants de 45 logements
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 17
Brève description:

Réalisation de 2 ascenseurs double face désservant sous sol RDC et 4 niveau d'étages

Intitulé du lot: Menuiseries interieures bois
Numéro du lot: 25
Brève description:

Réalisation de la mensusierie intérieur bois pour la réalisation de 45 logements sociaux et- 2 hall d'entrée

Intitulé du lot: Cloisons - doublages
Numéro du lot: 26
Brève description:

Réalisation du closonnement majoritairement en placoplatre et quelque faux plafonds de 45 logements sociaux

Intitulé du lot: Carrelages faiences
Numéro du lot: 28
Brève description:

Réalsiation des chappes et du carralage de 45 logement pour une surface de 3000 m² environ ainsi que les faience dans les pièces humide de ces logemenst

Intitulé du lot: Peinture - revetements muraux
Numéro du lot: 34
Brève description:

Réalisation des travaux de peinture dans 45 logements sociaux et les parties communes

Intitulé du lot: ELECTRICITE Cfo & Cfa - FIBRE OPTIQUE
Numéro du lot: 18
Brève description:

Installations électriques (courant forts et faibles) de 45 logements répartis sur 2 batiments et un niveau de garage en sous sol

Intitulé du lot: Plomberie - chauffage urbain - vmc
Numéro du lot: 21
Brève description:

Installation de plomberie sanitaire, chauffage collectif (raccordé sur réseau de chauffage Urbain) et de VMC pour 45 logement répartie sur batiment de type R+4

Intitulé du lot: Espaces verts - vrd
Numéro du lot: 39
Brève description:

Aménagement paysagé d'un jardin pour une surface de 1300 m² env au total (emh+ rsh) comprenant plantation arbuste cheminement béton balayé.vrd portant essentiement sur les raccordements au réseau stockage et infiltration des eaux pluviales."

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat (et chaque membre du groupement le cas échéant) produit à l'appui de sa candidature :? Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du Code de la Commande Publique :Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.L'acheteur se réserve la possibilité d'exclure la participation d'un opérateur économique qui se trouve dans l'une des situations mentionnées aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du code de la Commande Publique. ? Conformément à l'article R. 2143-7 du Code de la Commande Publique :Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétentes pour justifier qu'il ne se trouve pas dans l'une des situations mentionnées à l'article L.2141-2 du Code de la Commande Publique ;? Conformément à l'article R. 2143-8 du Code de la Commande Publique :Les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.? Conformément à l'article R. 2143-9 du Code de la Commande Publique :Un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion ;La copie du ou des jugements prononcés, lorsque le candidat est en redressement judiciaire En cas de groupement, la lettre de candidature ou formulaire DUME précisera :- l'identification de chaque membre du groupement dénomination sociale et adresse, nom et prénom du signataire- désignation du mandataire.Cette lettre de candidature ou DUME sera signé par l'ensemble des membres du groupement.A défaut de signature d'un membre du groupement de la présente lettre de candidature ou formulaire DUME, un engagement écrit de celui-ci, habilitant le mandataire à signer la lettre de candidature ou DUME, devra être joint. Cet engagement précisera l'étendue des pouvoirs conférés au mandataire du groupement.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;Certificats de qualification professionnelle.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

LOT N° 2 BLINDAGE - RSO 6 LOT N° 4 TERRASSEMENTS 6 LOT N° 8 GROS OEUVRE - OSSATURE BOIS DE REMPLISSAGE 11 LOT N° 9 ETANCHEITE 8 LOT N° 10 SERRE/PERGOLA - CHARPENTE - COUVERTURE 8 LOT N° 11 FACADES 8 LOT N° 12 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS 6 LOT N° 13 SERRURERIE 8 LOT N° 14 ISOLATION PROJETEE 6 LOT N° 15 PORTES DE GARAGES 6 LOT N° 16 BRISE SOLEIL ORIENTABLE 6 LOT N° 17 ASCENSEURS 8 LOT N° 25 MENUISERIES INTERIEURES BOIS 8 LOT N° 26 CLOISONS - DOUBLAGES 8 LOT N° 28 CARRELAGES - FAIENCES 8 LOT N° 34 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX 8 LOT N° 18 ELECTRICITE Cfo & Cfa - FIBRE OPTIQUE 10LOT N°21 PLOMBERIE - CHAUFFAGE URBAIN - VMC 10LOT N°39 ESPACES VERTS - VRD 8LOT N° 2 BLINDAGE - RSO QUALIBAT 1293-1253LOT N° 4 TERRASSEMENTS QUALIBAT 1311LOT N° 8 GROS OEUVRE - OSSATURE BOIS DE REMPLISSAGE QUALIBAT 2112 - 2352LOT N° 9 ETANCHEITE QUALIBAT 3212-3222LOT N° 10 SERRE/PERGOLA - CHARPENTE - COUVERTURE QUALIBAT 2312-3101LOT N° 11 FACADES QUALIBAT 1411-3422LOT N° 12 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS QUALIBAT 3521LOT N° 13 SERRURERIE QUALIBAT 4412LOT N° 14 ISOLATION PROJETEE QUALIBAT 7142LOT N° 15 PORTES DE GARAGES QUALIBAT 4542LOT N° 16 BRISE SOLEIL ORIENTABLE QUALIBAT 4522LOT N° 17 ASCENSEURS sur référencesLOT N° 25 MENUISERIES INTERIEURES BOIS QUALIBAT 4312-4322LOT N° 26 CLOISONS - DOUBLAGES QUALIBAT 4132-4112LOT N° 28 CARRELAGES - FAIENCES QUALIBAT 6261-6312LOT N° 34 PEINTURE - REVETEMENTS MURAUX QUALIBAT 6112LOT N° 18 ELECTRICITE Cfo & Cfa - FIBRE OPTIQUE QUALIFELEC : E2LOT N° 21 PLOMBERIE - CHAUFFAGE URBAIN - VMC QUALIBAT 5112-5312LOT N° 39 ESPACES VERTS - VRD QUALIBAT 1351

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rhone saone habitat
Adresse postale: Pôle Coopératif Woopa 10 Av. des Canuts
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'Habitat
Contact
Point de contact: Service Juridique Achats Marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: m.palleschi@rhonesaonehabitat.fr 📧
Adresse Internet: https://www.rhonesaonehabitat.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :? un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ; ? un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ;? un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Source: OJS 2022/S 210-599902 (2022-10-27)

Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5832446.86 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 55 rue de la Soie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2024-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006483
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-599902
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100 Villeurbanne - aux horairesd'ouverture des bureaux et sur RDV: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h30.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation du candidat pour assurer le bon déroulement du chantier
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des matériaux et matériels proposés dans le mémoire technique
Méthode de contrôle Qualité Sécurité SAV
Valeur environnementale de l'offre dont proposition de réemploi

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: Sgc
Adresse postale: 101 Route de St Genis l'Argentière
Commune postale: Ste foy l'argentiere
Code postal: 69610
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 78 000 EUR 💰
Nom: Sltp
Adresse postale: 244 rue Général de Gaulle
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Valeur totale du marché: 81402.82 EUR 💰
Nom: Doitrand
Adresse postale: 359 rue de l'Astrée
Commune postale: Grezolles
Code postal: 42260
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 804 EUR 💰
Nom: Schindler
Adresse postale: 1 rue Dewoitine
Commune postale: Velizy villacoublay
Code postal: 78140
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 86 000 EUR 💰
Nom: Ets pierre giraud
Adresse postale: 12 Chemin des prés secs
Commune postale: Civrieux
Code postal: 69380
Valeur totale du marché: 169638.07 EUR 💰
Nom: Cne
Adresse postale: 37 rue Francine Fromont
Commune postale: Vaulx en Velin
Code postal: 69120
Valeur totale du marché: 292 500 EUR 💰
Nom: Roux gerald
Adresse postale: 9 rue du Puits Camille
Commune postale: Saint Etienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 568 720 EUR 💰
Nom: R.e.v.e
Adresse postale: 37 rue Ampère
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Valeur totale du marché: 128618.83 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
Source: OJS 2024/S 004-006483 (2024-01-02)

Avis d'attribution de marché (2024-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DT. AOO Relance Travaux Lot B.JYM
Brève description:

RELANCE - Marché de travaux de construction neuve de 45 logements - lot B l'Autre Soie - 69100 VILLEURBANNE

Valeur totale du marché: 2152385.16 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 55 Rue de la Soie - BP 45030
Code postal: 69602
Commune postale: Villeurbanne cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.est-metropole-habitat.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 004-006495
Informations complémentaires

Modalités de consultation du contrat:Le contrat est consultable au siège d'Est Métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100 Villeurbanne - aux horaires d'ouverture des bureaux et sur RDV: du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 16h30.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 8
Brève description:

Construction en béton avec façade à ossature bois de 3 bâtiments neufs en r+4 (1 pour rsh de 19 logements et 2 pour emh de 45 logements sur un niveau de sous-sol). restructuration et surélévation d'un niveau d'un bâtiment existant de 8 logements pour rsh

Numéro du lot: 9
Brève description:

Réalisation des façades en isolation extérieure sur façades bois de 2 bâtiments en r+4

Intitulé du lot: Menuiseries exterieures bois
Serrurerie
Brève description:

Réalisation des différents éléments de serrurerie (Porte métallique rampe garde corps, clôture barreaudée , mains courante... )pour la réalisation de deux bâtiments R+4 d'un total de 45 logements

Intitulé du lot: Isolation projetée
Brève description:

Isolation projetée d'un surface de 700 m² environ et réalisation de quelques conduits isolés

Intitulé du lot: Cloisons doublages
Brève description:

Réalisation du cloisonnement majoritairement en placoplâtre et quelque faux plafonds de 45 logements sociaux

Intitulé du lot: Carrelages faïences
Brève description:

Réalisation des chappes et du carrelage de 45 logement pour une surface de 3000 m² environ ainsi que les faïence dans les pièces humide de ces logements

Intitulé du lot: Peinture-revetements muraux

Attribution du marché
Nom: Peix
Adresse postale: 61 route de Lyon
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Valeur totale du marché: 2152385.16 EUR 💰
Nom: Soprema
Adresse postale: 2 rue Armand Peugeot
Commune postale: Genas
Code postal: 69744
Valeur totale du marché: 249615.59 EUR 💰
Nom: Rolando & Poisson
Adresse postale: 3 rue Raspail
Commune postale: Saint fons
Code postal: 69192
Valeur totale du marché: 333347.96 EUR 💰
Nom: Meunier marnat
Adresse postale: ZA Montoisel
Commune postale: Pralong
Code postal: 42600
Valeur totale du marché: 262961.8 EUR 💰
Nom: Martin g
Adresse postale: 319 rue Laverlochère ZI de l'abbaye
Commune postale: Pont Evêque
Code postal: 38780
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 454212.74 EUR 💰
Nom: Lovisolo
Adresse postale: 93B Route de Vienne
Commune postale: Beauvoir de marc
Code postal: 38440
Valeur totale du marché: 18469.1 EUR 💰
Nom: Saganeo
Adresse postale: 415 Voie Copernic ALPESPACE
Commune postale: Sainte Hélène du lac
Code postal: 73800
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 174 999 EUR 💰
Nom: Aubonnet et fils
Adresse postale: 794 rue de Charlieu Cours la Ville
Commune postale: Cours
Code postal: 69470
Valeur totale du marché: 278964.36 EUR 💰
Nom: Ain carrelages
Adresse postale: 53 rue de la outarde ZA en Beauvoir
Commune postale: Chateau Gaillard
Code postal: 01500
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 331202.7 EUR 💰
Nom: Dsl
Adresse postale: 36 rue des martyrs de la résistance
Commune postale: Rive de Gier
Code postal: 42800
Valeur totale du marché: 150604.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta lyon
Commune postale: Lyon
Adresse Internet: https://Lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus :un référé précontractuel, en application des articles L. 551-1 s. et R.551-1 s. du CJA, et ce, avant la conclusion du contrat ; un référé contractuel, en application des articles L. 551-13 s. et R. 551-7 s. du CJA, et ce une fois le contrat conclu et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l'avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre suivant la notification de la conclusion du contrat ; un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, dans les conditions fixées par la décision rendue par le Conseil d'État le 4 avril 2014 dite Département du Tarn-et-Garonne (req. n°358994), dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 004-006495 (2024-01-02)

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