conception, fabrication, installation, aménagement et démontage d'un stand et prestations associéeslors des Automnales de Genève 2022 et du Salon International de l'agriculture de Paris 2023

Conseil départemental du Var

le Département sera présent lors de la foire des Automnales de Genève du 11 au 20 novembre 2022 ainsi qu'au Salon International de l'agriculture de Paris du 25 février au 05 mars 2023.Un emplacement de 200m² (10x20m) a été réservé à ce titre sur les sites suivants:- palexpo, Route François-Peyrot 30 1218 Le Grand-Saconnex Suisse (pour les automnales de Genève)La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 07 novembre 2022 au matin et le 10 novembre 2022 à 12h00.Nota : La douane française sera fermée le 11 novembre 2022, aucune marchandise ne pourra entrer sur le territoire Suisse ces jours-là.- site 1 place de la Porte de Versailles - 75015 Paris (pour le salon International de l'agriculture de Paris)La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 20 février 2023 au matin et le 24 février 2023 à 12h00.Le stand devra être accessible aux personnes à mobilité réduite

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-11 Avis de marché
2022-08-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception graphique
Numéro de référence: 20220754
Brève description:
le Département sera présent lors de la foire des Automnales de Genève du 11 au 20 novembre 2022 ainsi qu'au Salon International de l'agriculture de Paris du 25 février au 05 mars 2023.Un emplacement de 200m² (10x20m) a été réservé à ce titre sur les sites suivants:- palexpo, Route François-Peyrot 30 1218 Le Grand-Saconnex Suisse (pour les automnales de Genève)La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 07 novembre 2022 au matin et le 10 novembre 2022 à 12h00.Nota : La douane française sera fermée le 11 novembre 2022, aucune marchandise ne pourra entrer sur le territoire Suisse ces jours-là.- site 1 place de la Porte de Versailles - 75015 Paris (pour le salon International de l'agriculture de Paris)La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 20 février 2023 au matin et le 24 février 2023 à 12h00.Le stand devra être accessible aux personnes à mobilité réduite
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception graphique 📦
Code CPV supplémentaire: Stands d'exposition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Genève 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Var
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 390 avenue des Lices , Cs 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
URL des documents: http://www.var.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-14 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Date de fin: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-259917
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.var.fr -Le marché est passé pour une durée allant de la date de notification jusqu'au 17 mars 2023 (date limite à laquelle le stand devra être livré dans les locaux du département)code NUTS (lieux d'exécution) : Ch013 (Genève) / frl 05 (Département du Var) / Fr101 (Paris)Le marché est décomposé en tranches :-Tranche ferme : Conception et réalisation du stand-tranche optionnelle 1 : Prestations de service (autres que la conception et la fabrication du stand) liées au Stand pour les automnales de Genève-Tranche optionnelle 2 : Prestations de service (autres que la conception et la fabrication du stand) liées au stand pour salon international de l'agriculture de ParisModifications dont Clauses de réexamen:- la clause de variation des prix en cas de survenance decertains événements qui pourraient altérer en cours d'exécution l'équilibre financier du contrat,- les Prestations de service et/ou fourniture supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix- les substitutions de prestation et/ou fournitures référencés dans le bordereau des prix unitaires pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire.- En cas d'évolution de la prestation ou d'ajout de missions complémentaires non prévues, l'augmentation ou la réduction du prix global et forfaitaire y résultant, sera notifiée par avenant.- Le délai du marché pourra être prolongé de 6 mois en cas de report de la manifestation, cette prolongation du délai sera formalisée par une décision de poursuivre du pouvoir adjudicateur.- En cas de survenance de contraintes notamment de type confinement et exclusivement liées à une crise sanitaire, le titulaire s'engage à mettre en oeuvre l'ensemble des moyens rendus nécessaires à la bonne exécution de ses missionsl'estimation du marché (Total dpgf tf + to 1+ TO 2 + bpu valant Dqe) s'élève à : 171 760 euro(s) HT soit 206 112 euro(s) (T.T.C.).Elle se décompose comme suit :La valeur estimée de la partie globale et forfaitaire est de : 163 000 euro(s) HT soit 195 600 euro(s) (T.T.C.).La valeur estimée de la partie à bon de commande est de : 8760 euro(s) HT soit 10 512 euro(s) (T.T.C.).Le budget du marché, issu de l'addition du montant de la DPGF, toutes tranches confondues, et du montant du DQE et devis, ne pourra pas excéder 210 000 euro(s) HT soit 252 000 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum pour la partie forfaitaire, toutes tranches confondues, ne pourra excéder 180 000 euro(s) HT soit 216 000 euro(s) (T.T.C.).Le montant maximum pour la partie à bon de commande ne pourra excéder 30 000 euro(s) HT soit 36 000 euro(s) (T.T.C.)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 171 760 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 171 760 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
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Situation économique et financière:
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
financement :Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental.Forme Juridique :Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises.En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.En application de l'article R. 2142-21 du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulon
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur la base du prix global et forfaitaire (total des Tf + To 1+ To 2) + Bpu valant Dqe
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.var.fr 🌏
URL des documents: http://www.var.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Source: OJS 2022/S 094-259917 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le Département sera présent lors de la foire des Automnales de Genève du 11 au 20 novembre 2022 ainsi qu'au Salon International de l'agriculture de Paris du 25 février au 05 mars 2023.un emplacement de 200m² (10x20m) a été réservé.La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 07 novembre 2022 au matin et le 10 novembre 2022 à 12h00.La douane française sera fermée le 11 novembre 2022, aucune marchandise ne pourra entrer sur le territoire Suisse ces jours-là.La période de montage pour la mise en place du stand est fixée entre le 20 février 2023 au matin et le 24 février 2023 à 12h00.Le stand devra être accessible aux personnes à mobilité réduite
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Valeur totale du marché: 177 812 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 155-444170
Se réfère à l'avis: 2022/S 094-259917
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
prestations de service/fourniture supplémentaires ou modificatives.Substitutions de prestations (au Bpu).Augmentation ou réduction du Pgf (ajout mission ou évolution du besoin).Délai du marché prolongé de 6 mois en cas de report de la manifestation.Survenance de contraintes (liées à une crise sanitaire) le titulaire s'engage à réaliser ses missions.2 Tranches optionnelles
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: manugraph
Adresse postale: av De Bruxelles
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 177 812 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 155-444170 (2022-08-08)