la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteillesles fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-la location des citernesla procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Propane liquéfié
Numéro de référence: 22mc0468aoo
Brève description:
“la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteillesles fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz...”
Brève description
la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteillesles fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-la location des citernesla procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Propane liquéfié📦
Code CPV supplémentaire: Propane liquéfié📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-01-06 📅
Date de publication: 2022-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 230-662698
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -Estimation:65 100 euro(s) HT soit :Montant annuel estimé pour la Mairie de Toulouse : 56 000 euro(s) HtMontant annuel estimé pour Toulouse Métropole : 9 100 euro(s) htgroupement de commandes: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique et en application de la Convention générale 17tm08, avec les organismes suivants :- toulouse Métropole- commune de ToulouseLe coordonnateur du groupement de commandes est : toulouse metropole.Transmission offre: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-publics.info (ref: 22mc0468aoo).Renseignements DEMATERIALISATION: Toulouse Métropole-Direction de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5.contact:hana ZAREVUCKA, Tél:05.62.27.65.53, mail:hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
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Source: OJS 2022/S 230-662698 (2022-11-24)
Avis d'attribution de marché (2023-05-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteilles.les fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz...”
Brève description
la présente consultation concerne :-La fourniture de gaz butane ou propane en citernes ou en bouteilles.les fournitures objet de l'accord-cadre sont des gaz de pétrole liquéfiés, de type butane (bouteilles) ou propane (vrac, bouteilles)-la location des citernes.la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché: 65 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-293857
Se réfère à l'avis: 2022/S 230-662698
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
“- Accord cadre 23m0153 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximum initial de 27 300,00 euro(s) Ht- accord cadre 23v0096 (Mairie de Toulouse):...”
- Accord cadre 23m0153 (Toulouse Métropole): conclu pour un montant maximum initial de 27 300,00 euro(s) Ht- accord cadre 23v0096 (Mairie de Toulouse): conclu pour un montant maximum initial de 168 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 095-293857 (2023-05-12)