Caractérisation des blocs coeurs et génie civil des installations Nucléaires de Base Eole et Minerve du CEA/Cadarache

CEA-centre de Cadarache

Le marché se décompose en prestations fermes forfaitaires et prestations hors forfait.
Prestations fermes forfaitaires
o Etudes préalables (cf. § 2.3 du CSTP)
o Poste 1 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux d’EOLE (cf. § 3.1 du CSTP),
o Poste 2 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux de MINERVE (cf. § 3.2 du CSTP)
Prestations hors forfait
Des opérations complémentaires ainsi que leurs livrables associés pourront être nécessaires. Elles feront l’objet d’OS et auront pour objet :
• la réalisation de prélèvements par carottage,
• la spectrométrie de carottes ou d’échantillons,
• des mesures locales par spectrométrie gamma,
• d’autres prélèvements sur divers matériaux,
• la réalisation de mesures radiologiques,
• la réalisation de mesures radiologiques plus fines,
• l’utilisation de blindage,
• la réalisation de prélèvements par bouchardage,
• la réalisation d’opérations sous enceinte de confinement de chantier,
• la réalisation d’opérations avec ris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-07.

Qui ?

• CEA-centre de Cadarache

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés aux déchets et aux ordures › Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-07	Avis de marché

Avis de marché (2022-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
Numéro de référence: B22-03552-LDC
Brève description:

Le marché se décompose en prestations fermes forfaitaires et prestations hors forfait. Prestations fermes forfaitaires o Etudes préalables (cf. § 2.3 du CSTP) o Poste 1 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux d’EOLE (cf. § 3.1 du CSTP), o Poste 2 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux de MINERVE (cf. § 3.2 du CSTP) Prestations hors forfait Des opérations complémentaires ainsi que leurs livrables associés pourront être nécessaires. Elles feront l’objet d’OS et auront pour objet : • la réalisation de prélèvements par carottage, • la spectrométrie de carottes ou d’échantillons, • des mesures locales par spectrométrie gamma, • d’autres prélèvements sur divers matériaux, • la réalisation de mesures radiologiques, • la réalisation de mesures radiologiques plus fines, • l’utilisation de blindage, • la réalisation de prélèvements par bouchardage, • la réalisation d’opérations sous enceinte de confinement de chantier, • la réalisation d’opérations avec ris

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cea-centre de cadarache
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.demetriades@cea.fr 📧
Téléphone: +33 442253199 📞
Fax: +33 442252377 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-07 📅
Date limite de soumission: 2022-07-11 📅
Date de publication: 2022-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 111-312205
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché se décompose en prestations fermes forfaitaires et prestations hors forfait.

Prestations fermes forfaitaires

o Etudes préalables (cf. § 2.3 du CSTP)

o Poste 1 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux d’EOLE (cf. § 3.1 du CSTP),

o Poste 2 : Caractérisation radiologique et chimique des matériaux de MINERVE (cf. § 3.2 du CSTP)

Prestations hors forfait

Des opérations complémentaires ainsi que leurs livrables associés pourront être nécessaires. Elles feront l’objet d’OS et auront pour objet :

• la réalisation de prélèvements par carottage,

• la spectrométrie de carottes ou d’échantillons,

• des mesures locales par spectrométrie gamma,

• d’autres prélèvements sur divers matériaux,

• la réalisation de mesures radiologiques,

• la réalisation de mesures radiologiques plus fines,

• l’utilisation de blindage,

• la réalisation de prélèvements par bouchardage,

• la réalisation d’opérations sous enceinte de confinement de chantier,

• la réalisation d’opérations avec ris

Etudes préalables (cf. § 2.3 du CSTP)

2 carottages (cf. § 4.1 du CSTP)

2 spectrométries de carottes (cf. § 4.2 du CSTP)

10 spectrométries d'échantillons (cf. § 4.2 du CSTP)

3 mesures par spectrométrie gamma directe (cf. § 4.3 du CSTP)

30 prélèvements supplémentaires (cf. § 4.4 du CSTP)

Sur 40 m2 réalisation de mesures radiologiques supplémentaires par surface de 1 m2 (cf. § 4.5 du CSTP)

Sur 40 m2 réalisation de mesures radiologiques par frottis (cf. §4.5 du CSTP)

30 mesures radiologiques plus fines, (cf. § 4.6 du CSTP)

Pour 3 lieux de mesures utilisation de blindage (cf. 4.7 du CSTP)

8 prélèvements par bouchardage (cf. § 4.8 du CSTP)

Montage/démontage de 4 enceintes de confinement dynamique du chantier (cf. § 4.9 du CSTP)

Dispositions pour 4 opérations (lieu) avec risque amiante (cf. § 4.10 du CSTP)

10 analyses chimiques pour recherche précurseur (cf. § 4.11 du CSTP)

10 analyses chimiques pour ANDRA (cf. § 4.11 du CSTP)

10 analyses chimiques pour recherche précurseur et ANDRA (cf. § 4.11 du CSTP)

Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Cadarache

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures :

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent ;

- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Cadarache

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 111-312205 (2022-06-07)

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