approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille

Plate forme achats finances Nord Est

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille : - lot 1 : Creil - eAR de Taverny - lot 2 : Lille - saint Ruth et Frère - lot 3 : Douai - corbineau

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-07 Avis de marché
2022-12-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: ADJ FIASSE Aurélien
Téléphone: +33 387155232 📞
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr 📧
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: cercle de Taverny
Numéro d'enregistrement national: 200 032 837 00011
Adresse postale: 52 route de Bethemont
Commune postale: Taverny

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95150

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: M. COLLIN Sébastien
Téléphone: +33 365367925 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: sebastien1.collin@intradef.gouv.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: http://www.marche-publics.gouv.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: cercle de Lille
Numéro d'enregistrement national: 200 034 387 00015
Adresse postale: rue de la porte d''ypres - quartier st ruth
Commune postale: Lille

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 59000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: FONTAINE Damien
Téléphone: +33 359004042 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: damien.fontaine@intradef.gouv.fr 📧
Région: Nord 🏙️
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2023740&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille DAF_2022_000161”
Produits/services: Produits de panification 📦
Brève description:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille : - lot 1 : Creil - eAR de Taverny - lot 2 : Lille -...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“en cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique acte d'engagement”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: creil - eAR de Taverny
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: taverny
Description du marché:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Creil”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132337.92 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour 12 mois. La durée court à compter de sa date de notification et l'exécution des prestations commencera le 1er octobre 2022 ou le...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre (Ac) est passé sous la forme d'un appel d'offre ouvert. A ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et R.2161-2...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lille - saint Ruth et Frère
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lille
Description du marché:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle Lille - saint Ruth et Frère”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 215 904 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Douai”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 146 688 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Attention des candidats est appelée sur le fait que la fourniture de produits BIO est demandée pour chacun des lots”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-17 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): metz
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: https://www.greffe-tc-nancy.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;-...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 132-375772 (2022-07-07)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: ADC FIASSE Aurélien

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21604.27 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Echantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 132-375772

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20220082022128
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille - lot 1 : Creil - eAR de Taverny”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: touflet boulanger
Numéro d'enregistrement national: 61365069600214
Adresse postale: 6 rue Linus Carl Pauling
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.toufletboulanger.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21604.27 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille - lot 2 : Lille - saint Ruth et Frère”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Creil et Lille - lot 3 : Douai - corbineau”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“rappel :- montant minimum annuel : 17 000 euro(s) HT- montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT- la valeur totale du marché correspond au montant de la...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 243-697145 (2022-12-12)