Objet Champ d'application du marché
Titre:
“APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPELE « VILLA MUSSO »
VILLA MUSSO”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“APPEL D'OFFRES OUVERT RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER APPELE « VILLA MUSSO »” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 01 - DEMOLITION TERRASSEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Lot 01 - DEMOLITION TERRASSEMENT
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 21
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 02 - GROS OEUVRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Description du marché: Lot 02 - GROS OEUVRE
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03A - FONDATIONS SPECIALES - Parois de Soutènement
Titre
Numéro d'identification du lot: 03A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: Lot 03A - FONDATIONS SPECIALES - Parois de Soutènement
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 03B - FONDATIONS SPECIALES - Injection de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 03B
Description
Description du marché: Lot 03B - FONDATIONS SPECIALES - Injection de sol
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 04 - ETANCHEITE
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Lot 04 - ETANCHEITE
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 05 - MENUISERIES EXTERIEURES
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Lot 05 - MENUISERIES EXTERIEURES
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 06 - CLOISONS DOUBLAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Lot 06 - CLOISONS DOUBLAGES
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 07 - MENUISERIES INTERIEURES
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Lot 07 - MENUISERIES INTERIEURES
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 08 - CARRELAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Lot 08 - CARRELAGES
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 09 - PEINTURE
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché: Lot 09 - PEINTURE
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 - RAVALEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Lot 10 - RAVALEMENT
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 - SERRURERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Lot 11 - SERRURERIE
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 - ELECTRICITE
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦
Description du marché: Lot 12 - ELECTRICITE
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 - PLOMBERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Lot 13 - PLOMBERIE
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 - PORTES DE GARAGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Portes de garage📦
Description du marché: Lot 14 - PORTES DE GARAGES
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 - ISOLATION
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Isolation acoustique📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation📦
Description du marché: Lot 16 - ISOLATION
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 17 - ESPACE VERT
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager de jardins📦
Description du marché: Lot 17 - ESPACE VERT
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 18 - CUVELAGE
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cuvelage et de tubage de puits📦
Description du marché: Lot 18 - CUVELAGE
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 19 - VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Lot 19 - VRD
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 20 - CHARPENTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Lot 20 - CHARPENTE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces mentionnées aux articles D. 8222-4 et D. 8222-5 du code du travail, à savoir :- Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de...”
Liste et brève description des conditions
Les pièces mentionnées aux articles D. 8222-4 et D. 8222-5 du code du travail, à savoir :- Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de six mois dont elle s'assure de l'authenticité auprès de l'organisme de recouvrement des cotisations de sécurité sociale.- Lorsque l'immatriculation du cocontractant au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers est obligatoire ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants :a) Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ;b) Une carte d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers ;c) Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adressecomplète et le numéro d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers ou à une liste ou un tableau d'un ordre professionnel, ou la référence de l'agrément délivré par l'autorité compétente ;d) Un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription.Pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, voire cotraitants en cas de groupementDéclaration d'absence d'interdiction de répondre à un marché public et la déclaration sur l'honneur pour justifier de la satisfaction aux obligations fiscales et sociales (remplir l'annexe 1b)Le cas échéant, copie du jugement prononçant le redressement judiciaire et justificatif de l'habilitation à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.La liste nominative de salariés étrangers soumis à autorisation de travailLa déclaration annuelle obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)Les attestations d'assurances - Responsabilité Civile et Décennale.Les certificats délivrés l'année en cours, attestant la souscription et le paiement des impôts et taxes suivants :- Impôts sur le revenu ou Impôts sur les sociétés.- Taxes sur la valeur ajoutéeCes certificats sont délivrés par les comptables du trésor pour les documents visant l'IRPP et par les comptables des Impôts pour l'IS et la TVA.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations se dérouleront à l'adresse suivante : 2-4 Av. Henry Musso - 06100 NICE, le marché a pour objet la construction de 31 logements. La durée...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations se dérouleront à l'adresse suivante : 2-4 Av. Henry Musso - 06100 NICE, le marché a pour objet la construction de 31 logements. La durée globale d'exécution est de 21 mois y compris en période de préparation et hors congés et intempéries. La date prévisionnelle de démarrage de l'exécution est : 01/07/2022 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de modifier le marché jusqu'à 50% de son montant initial lorsque la modification est rendue nécessaire par des circonstances qu'il ne pouvait pas prévoir malgré ses diligences, notamment, dans le cadre de travaux, pour répondre aux demandes éventuelles faites par les acquéreurs.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“En ce qui concerne les variantes, les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Ils pourront, dès lors que la...”
En ce qui concerne les variantes, les candidats sont tenus de remettre une offre rigoureusement conforme au projet de base. Ils pourront, dès lors que la prescription ci-dessus est remplie, proposer d'autres solutions en variante sous réserve de les détailler tant en termes de qualité qu'en termes de prix. Les variantes ainsi proposées devront permettre d'obtenir des performances au moins équivalentes aux prescriptions de base définies dans le CCTP. Ces performances devront être justifiées par tous documents.L'ensemble des détails étant indiqués dans les documents contractuels du marché.Chaque candidat est invité à se rendre sur les lieux de réalisation des prestations. Il est précisé qu'un quitus démontrant que le candidat s'est rendu sur place sera exigé aux candidats pour permettre l'analyse de leur offre . A défaut, l'offre sera considéré comme irrecevable et non régularisable.