appel d'offres en vue des fournitures de matériels, accessoires et vêtements sportifs en 7 Lots

Commune de Toulon

le marché concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon. Il porte également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville.Les lots no1 et no2, outre les fournitures, font l'objet de travaux et prestations associés à titre accessoire de pose, dépose et test (lot no1) et de pose et dépose (lot no2).Le lot no3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.Le lot no7 concerne la fourniture de vêtements sportifs avec ou sans marquage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-03-17	Avis de marché
2022-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Numéro de référence: 22ff-Dcp-0129-L
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de marquage des terrains de football 📦
Équipements de gymnastique 📦
Équipement pour handicapés 📦
Ballons de football 📦
Équipement de culture physique 📦
Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-17 📅
Date limite de soumission: 2022-05-03 📅
Date de publication: 2022-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 057-148644
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum : 220000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :6000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 284 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 7
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Intitulé du lot: fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces sportifs...)
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces sportifs...). Des travaux de pose, dépose et tests pourront être associés à la fourniture

Valeur estimée hors TVA: 152 300 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible trois fois, pour une période de douze mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose

Valeur estimée hors TVA: 27 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3600 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: fourniture de divers matériels, accessoires, mobiliers et matériel Pmr pour piscines et sports nautiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de divers matériels, accessoires, mobiliers et matériel Pmr pour piscines et sports nautiques

Valeur estimée hors TVA: 32 900 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport
Numéro du lot: 4
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport

Valeur estimée hors TVA: 29 100 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :6000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs : intérieur et extérieur
Numéro du lot: 5
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs : intérieur et extérieur

Valeur estimée hors TVA: 14 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 7000 euro(s) Ht/Maximum 35000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :4200 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif
Numéro du lot: 6
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif

Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 5000 euro(s) Ht/Maximum :37000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: fourniture de vêtements sportifs pour la ville de Toulon
Numéro du lot: 7
Brève description:

le présent accord-cadre porte sur la fourniture Fourniture de vêtements sportifs pour la ville de Toulon

Valeur estimée hors TVA: 13 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 45000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3600 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: toulon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2026

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Une avance est prévue. Son versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (cf. 3.5.2 du Ccap). Une clause de réexamen est prévue (cf. 6 du Ccap). Le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et forfaitaire contractuel pour les lots 1 et 2. Le règlement des fournitures, et des prestations de marquages (pour le lot 7 uniquement), est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel pour les lots 3 à 7. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires (et forfaitaires) contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et /Ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 12 points ; le critère Valeur Technique noté sur 6 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 2 points. Les lots 1 et 2 font l'objet d'une garantie décennale limitée (scellements béton). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 057-148644 (2022-03-17)

Avis d'attribution de marché (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 269047.06 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-471017
Se réfère à l'avis: 2022/S 057-148644
Numéro JO-S: 166

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: casalsport - sports Et Loisirs Sas
Adresse postale: 1 Rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 132350.54 EUR 💰
25760.56 EUR 💰
Nom: karukera piscine
Adresse postale: 475 Quartier Bassaquets
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 59997.57 EUR 💰
20731.43 EUR 💰
11696.86 EUR 💰
Nom: multiform
Adresse postale: zi Du Grand Pont
Commune postale: La Roque D'Anthéron
Code postal: 13640
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 18510.10 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5

Référence
Informations complémentaires

valeur totale du présent avis = montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 6. Montant des lots no1 et 2 = total Bpuf, lots 3 à 6 = total Bpu.Valeurs minimales et maximales annuelles euro(s) Ht : lot1-10000et220000/lot2-6000et60000/lot3-6000et60000/lot4-10000et60000/lot5-7000et35000/lot6-5000et37000les marchés ont été attribués sur la base : prix noté sur 12 pts, valeur technique noté sur 6 pts et Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 23/08/2022 et notifiés le 24/08/2022

Source: OJS 2022/S 166-471017 (2022-08-25)

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Articles et équipements de sport (17)