le marché concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon. Il porte également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville.Les lots no1 et no2, outre les fournitures, font l'objet de travaux et prestations associés à titre accessoire de pose, dépose et test (lot no1) et de pose et dépose (lot no2).Le lot no3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.Le lot no7 concerne la fourniture de vêtements sportifs avec ou sans marquage
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue des fournitures de matériels, accessoires et vêtements sportifs en 7 Lots
22ff-Dcp-0129-L”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“le marché concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon. Il porte également sur...”
Brève description
le marché concerne la fourniture de divers matériels sportifs destinés à l'ensemble des équipements sportifs de la ville de Toulon. Il porte également sur la fourniture de divers matériels et équipements nécessaires à la pratique d'activités sportives et/ou de plein air, de loisirs y compris les fournitures pédagogiques, ludiques nécessaires à l'apprentissage de toute activité sportive pour l'ensemble des équipements sportifs et/ou de plein air et/ou scolaires de la Ville.Les lots no1 et no2, outre les fournitures, font l'objet de travaux et prestations associés à titre accessoire de pose, dépose et test (lot no1) et de pose et dépose (lot no2).Le lot no3, outre les fournitures sus indiquées mentionne la fourniture d'accessoires connexes, petits mobiliers et équipements spécifiques aux piscines recevant du public.Le lot no7 concerne la fourniture de vêtements sportifs avec ou sans marquage
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Valeur estimée hors TVA: EUR 284 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces sportifs...)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage des terrains de football📦
Produits/services supplémentaires: Équipements pour sports de plein air📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux📦
Produits/services supplémentaires: Équipements de loisirs📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces...”
Description du marché
le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces sportifs...). Des travaux de pose, dépose et tests pourront être associés à la fourniture
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 300 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible trois fois, pour une période de douze mois
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum : 220000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum : 220000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :6000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de gymnastique📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés...”
Description du marché
le présent accord-cadre porte sur la fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3600 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de divers matériels, accessoires, mobiliers et matériel Pmr pour piscines et sports nautiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour handicapés📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de divers matériels, accessoires, mobiliers et matériel Pmr pour piscines et sports nautiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 900 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ballons de football📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage...”
Description du marché
le présent accord-cadre porte sur la fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 10000 euro(s) Ht/Maximum 60000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :6000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs : intérieur et extérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs : intérieur et extérieur” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 7000 euro(s) Ht/Maximum 35000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 7000 euro(s) Ht/Maximum 35000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :4200 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de culture physique📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 5000 euro(s) Ht/Maximum :37000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 5000 euro(s) Ht/Maximum :37000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3000 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de vêtements sportifs pour la ville de Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Description du marché:
“le présent accord-cadre porte sur la fourniture Fourniture de vêtements sportifs pour la ville de Toulon” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 45000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser...”
Informations complémentaires
valeurs minimales et maximales annuelles: minimum 6000 euro(s) Ht/Maximum 45000 euro(s) (H.T.). Les commandes effectuées sur catalogue ne pourront dépasser 50% de la masse minimum annuelle :3600 euro(s) (T.T.C.) par an. Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Une avance est prévue. Son versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande (cf. 3.5.2 du Ccap). Une clause de réexamen est prévue (cf. 6 du Ccap). Le règlement des fournitures, travaux et prestations est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires et forfaitaire contractuel pour les lots 1 et 2. Le règlement des fournitures, et des prestations de marquages (pour le lot 7 uniquement), est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires du bordereau des prix unitaires contractuel pour les lots 3 à 7. Le règlement des fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires (et forfaitaires) contractuel mais en lien direct avec l'objet du marché, est effectué par application aux quantités réellement commandées et livrées, des prix unitaires HT figurant aux catalogues applicables à la clientèle et/ou des tarifs publics du fournisseur, affectés des éventuels taux de rabais et /Ou majorations consentis par le fournisseur dans sa trame de réponse, pour le lot considéré. Les accords-cadres seront attribués sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 12 points ; le critère Valeur Technique noté sur 6 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 2 points. Les lots 1 et 2 font l'objet d'une garantie décennale limitée (scellements béton). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 057-148644 (2022-03-17)
Avis d'attribution de marché (2022-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 269047.06 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 057-148644
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl105
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de matériels et accessoires de sports (buts, poteaux, matériels d'équipement et d'aménagement des espaces sportifs...)”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: casalsport - sports Et Loisirs Sas
Adresse postale: 1 Rue Bleriot
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132350.54 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl106
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de divers matériels de gymnastique et baby gym, mobiliers, tapis et bloc de réception avec travaux associés de pose et dépose” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25760.56 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl107
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de divers matériels, accessoires, mobiliers et matériel Pmr pour piscines et sports nautiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: karukera piscine
Adresse postale: 475 Quartier Bassaquets
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59997.57 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022rl108
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de petits matériels, accessoires, mobiliers, fournitures de ballons, matériels et accessoires de gonflage pour la pratique du sport” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20731.43 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022rl109
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de produits et accessoires de traçage pour terrains de sport et de loisirs : intérieur et extérieur” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11696.86 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022rl110
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de matériel pour salle de musculation et cardio training à usage professionnel et intensif” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: multiform
Adresse postale: zi Du Grand Pont
Commune postale: La Roque D'Anthéron
Code postal: 13640
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18510.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fourniture de vêtements sportifs pour la ville de Toulon
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“valeur totale du présent avis = montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 6. Montant des lots no1 et 2 = total Bpuf, lots 3 à 6 = total Bpu.Valeurs...”
valeur totale du présent avis = montant total euro(s) Ht de la somme des lots 1 à 6. Montant des lots no1 et 2 = total Bpuf, lots 3 à 6 = total Bpu.Valeurs minimales et maximales annuelles euro(s) Ht : lot1-10000et220000/lot2-6000et60000/lot3-6000et60000/lot4-10000et60000/lot5-7000et35000/lot6-5000et37000les marchés ont été attribués sur la base : prix noté sur 12 pts, valeur technique noté sur 6 pts et Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 2 pts.Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon. Ces marchés ont été signés le 23/08/2022 et notifiés le 24/08/2022
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Source: OJS 2022/S 166-471017 (2022-08-25)