appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage pour la ville de Toulon en 2 lots

Commune de Toulon

le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atmosphere Sud
• monsapin

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
• Produits de pépinière › Arbres
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-04	Avis de marché
2022-05-09	Informations complémentaires
2022-08-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Numéro de référence: 22ff-Dcp-0137-D
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Agents floculants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-04 📅
Date limite de soumission: 2022-06-09 📅
Date de publication: 2022-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 089-240577
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

montant annuel minimum : 12 500 euro(s) Ht soit 15 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 84 500 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no 1 porte sur la fourniture de sapins d'espèces Abiès Nordmanniana et Epicéa Excelsa, d'une hauteur comprise entre 150 cm et 1400 cm. Ces sapins sont destinés à l'ornement extérieur ou intérieur de la Ville de Toulon en période de Noël, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Il s'agit d'arbres coupés qui seront fixés sur des croisillons

Valeur estimée hors TVA: 37 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la Ville de Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no 2 porte sur des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de Noël, mis en place dans la Ville de Toulon, à l'occasion des fêtes de fin d'année

Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

montant annuel minimum : 16 666.67 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 66 666.67 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (Lot no1) ;Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (Lot no2) ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Toulon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.La durée du marché est d'un an à compter du 28/10/2022 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 2 fois par période de 12 mois.Les fournitures seront rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires du lot no1.Les prestations seront rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires du lot no2.Une clause de réexamen est prévue à l'article 4 du CCP commun aux deux lots.Il n'est pas prévu d'avance au présent marché.L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères suivants :Lot no1:- prix sur 12 points ;- valeur technique sur 4 points ;- performances en matière de protection de l'environnement sur 4 points.Lot no2 :- prix sur 12 points ;- valeur technique sur 4 points ;- performances en matière de protection de l'environnement sur 4 points.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 089-240577 (2022-05-04)

Informations complémentaires (2022-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date limite de soumission: 2022-06-13 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-254819
Se réfère à l'avis: 2022/S 089-240577
Numéro JO-S: 93
Source: OJS 2022/S 093-254819 (2022-05-09)

Avis d'attribution de marché (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 951 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-471016
Numéro JO-S: 166

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Nom: monsapin
Adresse postale: zi De L'Empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 35773.40 EUR 💰
Nom: atmosphere Sud
Adresse postale: 2362 Rte Nationale 7
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 59 178 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

montant total du présent avis = montant Ht de la somme des lots 1 et 2valeurs minimales et maximales annuelles du marché : lot1: mini: 12500 euro(s) Ht- maxi: 50000 euro(s) Ht/ lot2: mini:16666,67 euro(s) Ht - maxi: 66666,67 euro(s) HtMarchés attribués sur la base des critères suivants : prix sur 12 pts et valeur technique sur 4 pts (ss pondéré en 2 ss-critères pour le lot 1 seulement) et performance environnementale sur 4 pts (ss pondéré en 2 ss-critères pour le lot 1 seulement) .Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 23/08/2022 et notifiés le 24/08/2022 (lot no2) et le 25/08/2022(lot no1)

Source: OJS 2022/S 166-471016 (2022-08-25)

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