le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage pour la ville de Toulon en 2 lots
22ff-Dcp-0137-D”
Titre
appel d'offres en vue d'un accord-cadre à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage pour la ville de Toulon en 2 lots
22ff-Dcp-0137-D
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Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de...”
Brève description
le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle
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Valeur estimée hors TVA: EUR 84 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 - toulon
Description du marché:
“le lot no 1 porte sur la fourniture de sapins d'espèces Abiès Nordmanniana et Epicéa Excelsa, d'une hauteur comprise entre 150 cm et 1400 cm. Ces sapins...”
Description du marché
le lot no 1 porte sur la fourniture de sapins d'espèces Abiès Nordmanniana et Epicéa Excelsa, d'une hauteur comprise entre 150 cm et 1400 cm. Ces sapins sont destinés à l'ornement extérieur ou intérieur de la Ville de Toulon en période de Noël, à l'occasion des fêtes de fin d'année. Il s'agit d'arbres coupés qui seront fixés sur des croisillons
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par période de 12 mois, par décision expresse de la Collectivité, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 36 mois
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Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 12 500 euro(s) Ht soit 15 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 12 500 euro(s) Ht soit 15 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 50 000 euro(s) Ht soit 60 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la Ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no 2 porte sur des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de Noël, mis en place dans la Ville de Toulon, à l'occasion...”
Description du marché
le lot no 2 porte sur des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de Noël, mis en place dans la Ville de Toulon, à l'occasion des fêtes de fin d'année
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant annuel minimum : 16 666.67 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 66 666.67 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montant annuel minimum : 16 666.67 euro(s) Ht soit 20 000 euro(s) (T.T.C.)Montant annuel maximum : 66 666.67 euro(s) Ht soit 80 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;Une description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années (Lot no1) ;Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (Lot no2) ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché.La durée du marché est d'un an à compter du 28/10/2022 ou de sa date de notification si postérieure, reconductible 2 fois par période de 12 mois.Les fournitures seront rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires du lot no1.Les prestations seront rémunérées par application du Bordereau des Prix Unitaires et Forfaitaires du lot no2.Une clause de réexamen est prévue à l'article 4 du CCP commun aux deux lots.Il n'est pas prévu d'avance au présent marché.L'accord-cadre sera attribué sur la base des critères suivants :Lot no1:- prix sur 12 points ;- valeur technique sur 4 points ;- performances en matière de protection de l'environnement sur 4 points.Lot no2 :- prix sur 12 points ;- valeur technique sur 4 points ;- performances en matière de protection de l'environnement sur 4 points.En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 089-240577 (2022-05-04)
Informations complémentaires (2022-05-09)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 089-240577
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :Ajouter : - pour la...”
Texte
après la mention : Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :Ajouter : - pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen
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Source: OJS 2022/S 093-254819 (2022-05-09)
Avis d'attribution de marché (2022-08-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 94 951 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue de la République 83056 Toulon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240577
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl099
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: monsapin
Adresse postale: zi De L'Empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35773.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl100
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la Ville de Toulon” Nom et adresse du contractant
Nom: atmosphere Sud
Adresse postale: 2362 Rte Nationale 7
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 178 💰
“montant total du présent avis = montant Ht de la somme des lots 1 et 2valeurs minimales et maximales annuelles du marché : lot1: mini: 12500 euro(s) Ht-...”
montant total du présent avis = montant Ht de la somme des lots 1 et 2valeurs minimales et maximales annuelles du marché : lot1: mini: 12500 euro(s) Ht- maxi: 50000 euro(s) Ht/ lot2: mini:16666,67 euro(s) Ht - maxi: 66666,67 euro(s) HtMarchés attribués sur la base des critères suivants : prix sur 12 pts et valeur technique sur 4 pts (ss pondéré en 2 ss-critères pour le lot 1 seulement) et performance environnementale sur 4 pts (ss pondéré en 2 ss-critères pour le lot 1 seulement) .Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et ss réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 23/08/2022 et notifiés le 24/08/2022 (lot no2) et le 25/08/2022(lot no1)
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Source: OJS 2022/S 166-471016 (2022-08-25)