Avis de marché (2022-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Chartres
Numéro d'enregistrement national: 21280085800012
Adresse postale: place des halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service Marchés Publics
Téléphone: +33 237234000📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr📧
Région: Eure-et-Loir🏙️
URL: https://www.chartres.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: chartres métropole
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: affaire no22v044- requalification et aménagements des abords de la Cathédrale
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“affaire no22v044 - travaux de Requalification et aménagements des abords de la Cathédrale” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pierres naturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pierre de construction📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chartres (28000)- site des Perriers
Description du marché:
“- La nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.- les matériaux seront...”
Description du marché
- La nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.- les matériaux seront fournis en minimum 3 commandes.- La date prévisionnelle des travaux est octobre 2023. Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois hors période de préparation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 629 271 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot 1 est découpé en 2 tranches : 1 tranche ferme "Abords"Et 1 tranche optionnelle "Esplanade et rues adjacentes ".Le pouvoir adjudicateur pourra confier...”
Description des options
le lot 1 est découpé en 2 tranches : 1 tranche ferme "Abords"Et 1 tranche optionnelle "Esplanade et rues adjacentes ".Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“- ECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre obligatoirement avec l'offre et font l'objet d'un critère de la qualité.- VARIANTES : les exigences...”
Informations complémentaires
- ECHANTILLONS : des échantillons sont à remettre obligatoirement avec l'offre et font l'objet d'un critère de la qualité.- VARIANTES : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie réseaux divers et pose de pierres
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de drainage et travaux de surface📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pavage et de resurfaçage de chaussées📦
Site principal ou lieu d'exécution: chartres (28000) Abords de la cathédrale
Description du marché:
“- La nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.- La date prévisionnelle...”
Description du marché
- La nature et quantité des fournitures ainsi que l'indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges.- La date prévisionnelle des travaux est octobre 2023. Le délai d'exécution des travaux est de 22 mois hors période de préparation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 299 974 💰
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“variante autorisée : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes...”
Informations complémentaires
variante autorisée : les exigences minimales à respecter, les conditions particulières de présentation et les critères pouvant s'appliquer à ces variantes sont indiqués dans les documents de la consultation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“cette consultation fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le cahier des clauses...”
Conditions d'exécution du contrat
cette consultation fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) notamment pour le lot 2 ((les articles L.2112-2 et L.2112-3 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-02-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-08
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“-Remise obligatoire d'échantillons pour le lot 1 : Le descriptif et les modalités de remise sont indiqués au règlement de la consultation. L'Évaluation des...”
-Remise obligatoire d'échantillons pour le lot 1 : Le descriptif et les modalités de remise sont indiqués au règlement de la consultation. L'Évaluation des échantillons est un critère de sélection des offres.-visite obligatoire du l'école Gerard Philippe pour le lot 2, il est prévu 2 visites les 10/01/2023 à 10 heures et le 20/01/2023 à 10 heures. -Visite facultative des Perriers site de stockage des Pierres. Les modalités de visite sont indiquées au règlement de la consultation.-le financement du marché s'effectue par des ressources propres (budget communal et intercommunal
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 Cja.Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr "
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 238-683198 (2022-12-05)
Informations complémentaires (2022-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Service marchés publics
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 238-683198
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Vi
Emplacement du texte à modifier: VI.3) Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“visite obligatoire du l'école Gerard Philippe pour le lot 2, il est prévu 2 visites les 10/01/2023 à 10 heures et le 20/01/2023 à 10 heures” Nouvelle valeur
Texte:
“visite obligatoire du l'école Gerard Philippe pour le lot 2, il est prévu 2 visites les 20/12/22 à 10 heures10/01/23 à 10 heures” Autres informations complémentaires
“correction erreur date 1ère visite Ecole Gérard Philippe qui a lieu en décembreannonce initiale parue au BOAMP le 08/12/2022, Avis no 22-160934”
Source: OJS 2022/S 241-694896 (2022-12-09)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: service marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 974 550 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques esthétiques
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-683198
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de pierres naturelles
Date de conclusion du contrat: 2023-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: guinet derriaz
Numéro d'enregistrement national: 44192384400068
Adresse postale: 1080 Chemin des Crates
Commune postale: Porcieu Amblagnieu
Code postal: 38390
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 599 661 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: voirie réseaux divers et pose de pierres
Date de conclusion du contrat: 2023-05-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage route ile-de-france centre ouest
Numéro d'enregistrement national: 43360419600017
Adresse postale: 18, rue du Président Kennedy
Commune postale: Gellainville
Code postal: 28637
Région: Eure-et-Loir🏙️
Nom: centrale pose
Numéro d'enregistrement national: 40409109200076
Adresse postale: za des Ardilles 7, chemin des Ardilles
Commune postale: Epone
Code postal: 78680
Région: Yvelines 🏙️
Nom: société nouvelle touzet btp
Numéro d'enregistrement national: 53921850300016
Adresse postale: rue de la Taye
Commune postale: Luce
Code postal: 28110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 374 889 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 194 606 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“une partie des installations de chantierdépose de candélabres, de panneauxfourniture et réalisation des boucles de détection entrée et sortie par contrôle...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
une partie des installations de chantierdépose de candélabres, de panneauxfourniture et réalisation des boucles de détection entrée et sortie par contrôle d'accèseclairagebornes évènementiellesbornes terrasses
“-Le financement du marché s'effectue par des ressources propres budget communal et intercommunal.- Le délai global d'exécution de l'opération de travaux est...”
-Le financement du marché s'effectue par des ressources propres budget communal et intercommunal.- Le délai global d'exécution de l'opération de travaux est de 22 mois hors période de préparation.- Annonce initiale publiée au BOAMP le 08/12/2022 et sur le profil acheteur le 07/12/2023.- Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à : Mairie de Chartres - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), qui pouvait être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), qui pouvait être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2023/S 099-307803 (2023-05-19)