acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipaux

Grand Besançon Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L?accord cadre concerne l?achat de fournitures pour l?atelier automobile mais également les autres ateliers municipaux et de la communauté urbaine, telles que des pièces de rechange pour la réparation de véhicules légers, véhicules utilitaires, motos, engins, équipements et matériels ainsi que des prestations de réparation

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-14 Avis de marché
2023-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand Besançon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100017
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grand Besançon Métropole
Adresse postale: grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, null
Commune postale: Besancon
Téléphone: +33 381878889 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: ville de Besançon
Adresse postale: cam2, 2 rue Mégevand, null

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25034

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615050 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠
Nom: ccas
Adresse postale: ccas, 9 rue Pablo Picasso, null

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: institut supérieur des Beaux-Arts
Adresse postale: institut supérieur des Beaux Arts, 12 rue Denis Papin, null
Commune postale: Besançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878130 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: christelle.botton@isba.besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sybert
Adresse postale: sybert, 4 rue Gabriel Plançon, null
Téléphone: +33 381878936 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878941 📠
Nom: epcc Les Deux Scènes
Adresse postale: epcc Les Deux Scènes, null 3 place de l''europe, null

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: secretariat@les2scenes.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: rap La Rodia
Adresse postale: rap La Rodia, null 4 avenue de Chardonnet, null

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: emmanuel.comby@larodia.com 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de pièces et prestations pour véhicules, engins et matériels des ateliers municipaux 2022-Fcs-Pal-0192”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lubrifiants, additifs pour fluides et accéssoires de distribution
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Clémenceau 25000 - besançon
Description du marché: lubrifiants, additifs pour fluides et accéssoires de distribution
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-02 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: renouvelable 3 fois pour une durée de 12 mois soit une durée totale de 48 mois

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: peinture, consommables carrosserie avec mise à disposition d'un spectromètre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: peinture, consommables carrosserie avec mise à disposition d'un spectromètre

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“equipements électriques, sous ensembles, accessoires Vl/Vu/2 Roues et prestations”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“equipements électriques, sous ensembles, accessoires Vl/Vu/2 Roues et prestations”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: accumulateurs électriques et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: accumulateurs électriques et accessoires

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: filtres Huile - air ? Carburant ? Hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: filtres Huile - air ? Carburant ? Hydraulique

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture et réparation de flexibles, accesssoires, pompes, moteurs hydrauliques, verrins et distributeurs hydrauliques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture et réparation de flexibles, accesssoires, pompes, moteurs hydrauliques, verrins et distributeurs hydrauliques”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures industrielles, mécanique générale, visserie et produits spécifiques à l'entretien et la réparation mécanique des matériels en atelier”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fournitures industrielles, mécanique générale, visserie et produits spécifiques à l'entretien et la réparation mécanique des matériels en atelier”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestations”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestations”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestations

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: petits matériels et fournitures électroniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: petits matériels et fournitures électroniques

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Citroen
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Citroen

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Opel
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Opel

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Fiat
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Fiat

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Ford
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Ford

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Nissan
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Nissan

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Peugeot

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault et Dacia
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault et Dacia

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Volkswagen
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Volkswagen

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Seat
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Seat

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Skoda
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Skoda

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange automobile de qualité équivalante aux pièces d'origine et adaptables Vl-Vu toutes marques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“pièces de rechange automobile de qualité équivalante aux pièces d'origine et adaptables Vl-Vu toutes marques”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Iveco”
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Iveco”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mercedes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mercedes”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Goupil
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Goupil

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Mam
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Mam

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Piaggio
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Piaggio

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Unimog et équipements embarqués”
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Unimog et équipements embarqués”

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault Trucks , pour équipements bras amplirolls ou grues”
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault Trucks , pour équipements bras amplirolls ou grues”

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo, pour équipements bras amplirolls ou grues”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo, pour équipements bras amplirolls ou grues”

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Eurovoirie/Terberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: pièces de rechange pour Bom de marque Eurovoirie/Terberg

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Faun
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: pièces de rechange pour Bom de marque Faun

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Semat/Zoeller
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: pièces de rechange pour Bom de marque Semat/Zoeller

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange neuves pour balayeuse de marque Eurovoirie et prestations
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: pièces de rechange neuves pour balayeuse de marque Eurovoirie et prestations

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuse/laveuse de marque Nilfisk”
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuse/laveuse de marque Nilfisk”

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Ravo, Mathieu, Scarab”
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Ravo, Mathieu, Scarab”

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Hako
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Hako

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour balayeuses de marque Cmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: pièces de rechange pour balayeuses de marque Cmar

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques rechappés ou neufs, jantes pour Vl - camionnette - 4x4 Vl - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants”
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“pneumatiques rechappés ou neufs, jantes pour Vl - camionnette - 4x4 Vl - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants”

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques rechappés ou neuf neufs, jantes pour Pl, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations de montage réparation et recreusage”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“pneumatiques rechappés ou neuf neufs, jantes pour Pl, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations de montage réparation et recreusage”    Afficher plus

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“pneumatiques ou chenilles rechappés ou neufs pour engins Tp, agraires, espaces verts, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“pneumatiques ou chenilles rechappés ou neufs pour engins Tp, agraires, espaces verts, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends : Caroline Page”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 202-574359 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-01-26)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Clémenceau 25000 Besançon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 202-574359

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lubrifiants, additifs pour fluides et accéssoires de distribution
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: peinture, consommables carrosserie avec mise à disposition d'un spectromètre

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“equipements électriques, sous ensembles, accessoires Vl/Vu/2 Roues et prestations”

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: accumulateurs électriques et accessoires

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: filtres Huile - air ? Carburant ? Hydraulique

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture et réparation de flexibles, accesssoires, pompes, moteurs hydrauliques, verrins et distributeurs hydrauliques”

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fournitures industrielles, mécanique générale, visserie et produits spécifiques à l'entretien et la réparation mécanique des matériels en atelier”

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“produits modulaires métalliques et accessoires pour aménagement de véhicules et prestations”

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: signalisation et éclairages complémentaires pour véhicules et prestations

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: petits matériels et fournitures électroniques

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Citroen

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Opel

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Fiat

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Ford

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Nissan

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Peugeot

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault et Dacia

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Volkswagen

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Seat

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Skoda

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“pièces de rechange automobile de qualité équivalante aux pièces d'origine et adaptables Vl-Vu toutes marques”

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules utilitaires et poids lourds de marque Iveco”

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mercedes”

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Goupil

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Mam

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Piaggio

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Unimog et équipements embarqués”

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules de marque Renault Trucks , pour équipements bras amplirolls ou grues”

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“pièces de rechange et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo, pour équipements bras amplirolls ou grues”

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Eurovoirie/Terberg

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Faun

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: pièces de rechange pour Bom de marque Semat/Zoeller

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: pièces de rechange neuves pour balayeuse de marque Eurovoirie et prestations

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuse/laveuse de marque Nilfisk”

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Ravo, Mathieu, Scarab”

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: pièces de rechange, accéssoires et modules pour balayeuses de marque Hako

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: pièces de rechange pour balayeuses de marque Cmar

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre: pièces de rechange pour motocycles de marque Yamaha

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre:
“pneumatiques rechappés ou neufs, jantes pour Vl - camionnette - 4x4 Vl - motos, scooters et accessoires de montage et réparations correspondants”

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre:
“pneumatiques rechappés ou neuf neufs, jantes pour Pl, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations de montage réparation et recreusage”    Afficher plus

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre:
“pneumatiques ou chenilles rechappés ou neufs pour engins Tp, agraires, espaces verts, accessoires de montage ou de réparations correspondants et prestations...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2023/S 022-061765 (2023-01-26)