l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de fournitures pour les réseaux d'eau et d'assainissement
22025fcp
Produits/services: Conduites de distribution et accessoires📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour réseaux d'eau potable en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique d'agglomération René Huel 50 chemin d'itancourt 02100 - saint-Quentin”
Description du marché: matériel pour réseaux d'eau potable en fonte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises”
Informations complémentaires
le montant estimatif du présent lot s'entend comme le montant maximum du lot, toutes périodes confondues, c'est-à-dire période initiale et reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel pour réseaux d'eau potable en Pehd ou Pvc
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes📦
Description du marché: matériel pour réseaux d'eau potable en Pehd ou Pvc
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de robinetterie pour compteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Robinets, vannes et dispositifs similaires📦
Description du marché: matériel de robinetterie pour compteur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel de robinetterie pour branchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: matériel de robinetterie pour branchement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compteur d'eau mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Compteurs à eau📦
Description du marché: compteur d'eau mécanique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compteur d'eau statique (à ultrasons ou électromagnétique)
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: compteur d'eau statique (à ultrasons ou électromagnétique)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: regard de comptage
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Compartiments pour compteurs📦
Description du marché: regard de comptage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (cadre F1 du formulaire Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre F1 du formulaire Dc2)Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation,...”
Liste et brève description des critères de sélection
tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... )
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement direct du prix par des ressources propres et sur les budgets de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-02
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-02
17:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-pblics.info -Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique, les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7 sont données à titre indicatif.La valeur estimée à 2 000 000 euro(s) HT correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots et toutes périodes confondus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'amiens
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme)....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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Source: OJS 2022/S 228-652468 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-05-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“centre Technique d'agglomération René Huel 50 chemin d'itancourt 02100 Saint-Quentin” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-652468
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202320021
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: matériel pour réseaux d'eau potable en fonte
Date de conclusion du contrat: 2023-04-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: heinrich Canalisation
Adresse postale: 8 Rue De La Fonderie
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 181268.76 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202320022
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: matériel pour réseaux d'eau potable en Pehd ou Pvc
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: frans Bonhomme
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Commune postale: Joue-les-Tours
Code postal: 40090
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11888.84 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202320023
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériel de robinetterie pour compteur
Nom et adresse du contractant
Nom: christaud
Adresse postale: 1 Bd Val De Vesle Prolonge
Commune postale: Saint-Leonard
Code postal: 51500
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20329.85 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202320024
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: matériel de robinetterie pour branchement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48287.19 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202320025
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: compteur d'eau mécanique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sensus France Sas
Adresse postale: chemin Du Favier
Commune postale: Saint-Genis Laval
Code postal: 69230
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 400 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202320026
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: compteur d'eau statique (à ultrasons ou électromagnétique)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 970 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202320027
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: regard de comptage
Date de conclusion du contrat: 2023-05-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: hydromeca
Adresse postale: 15 Che Departemental
Commune postale: Marquion
Code postal: 62860
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104958.51 💰
“la valeur totale du marché indiquée à 2 000 000 euro(s) Ht représente le maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre, période initiale et...”
la valeur totale du marché indiquée à 2 000 000 euro(s) Ht représente le maximum financier sur la durée totale de l'accord-cadre, période initiale et périodes de reconduction comprises, et pour tous les lots.Le marché étant un accord-cadre avec un maximum financier s'exécutant au moyen de bons de commande, le montant Ht de l'offre par lot est non contractuel et issu du Dqe ayant servi à l'analyse des offres
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Source: OJS 2023/S 090-279066 (2023-05-05)