l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de gros volumes, et à préhension latérale, destinés à recevoir les ordures ménagères (Omr) et les déchets recyclables (emballages en plastique, emballages métalliques, emballages en carton et briques alimentaires). Ils correspondent à la norme En 12574 ou équivalent.il a également pour objet la reprise des bacs de la Cor.Accord-Cadre avec un maximum conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2023 reconductible tacitement 3 fois pour un an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition De Bacs De Grande Capacite A Prehension Laterale Pour La Collecte Des Dechets Menagers
2022m05”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de gros volumes, et à préhension latérale, destinés à recevoir les ordures ménagères (Omr) et les déchets recyclables (emballages en plastique, emballages métalliques, emballages en carton et briques alimentaires). Ils correspondent à la norme En 12574 ou équivalent.il a également pour objet la reprise des bacs de la Cor.Accord-Cadre avec un maximum conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2023 reconductible tacitement 3 fois pour un an
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service gestion des déchets de la Cor situé 1058 route de Regny, lieu-dit Mallebarde, Bourg de Thizy 69240 - thizy-Les-Bourgs”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de gros volumes, et à préhension latérale, destinés à recevoir les ordures ménagères (Omr) et les déchets recyclables (emballages en plastique, emballages métalliques, emballages en carton et briques alimentaires). Ils correspondent à la norme En 12574 ou équivalent.il a également pour objet la reprise des bacs de la Cor.Accord-Cadre avec un maximum conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2023 reconductible tacitement 3 fois pour un an
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant maximum est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction (100 000 euro(s) Ht).Le contrat est susceptible d'être...”
Description des renouvellements
le montant maximum est identique pour la période initiale et pour chaque période de reconduction (100 000 euro(s) Ht).Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-25
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siege de la Cor
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ouestrhodanien.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2022/S 016-037515 (2022-01-19)
Avis d'attribution de marché (2022-08-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de gros volumes, et à préhension latérale, destinés à recevoir les ordures ménagères (Omr) et les déchets recyclables (emballages en plastique, emballages métalliques, emballages en carton et briques alimentaires). Ils correspondent à la norme En 12574 ou équivalent. Il a également pour objet la reprise des bacs de la Cor. Accord-Cadre avec un maximum conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2023 reconductible tacitement 3 fois pour un an
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“service gestion des déchets de la Cor situé 1058 route de Regny, lieu-dit Mallebarde, Bourg de Thizy 69240 Thizy-Les-Bourgs”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bacs à tourillons, fixes, de gros volumes, et à préhension latérale, destinés à recevoir les ordures ménagères (Omr) et les déchets recyclables (emballages en plastique, emballages métalliques, emballages en carton et briques alimentaires). Ils correspondent à la norme En 12574 ou équivalent. Il a également pour objet la reprise des bacs de la Cor. Accord-Cadre avec un maximum conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2023 reconductible tacitement 3 fois pour un an
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 016-037515
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022m06
Date de conclusion du contrat: 2022-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42, rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2022/S 169-477064 (2022-08-30)