Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté
AD - Papeterie 2023”
Produits/services: Papeterie📦
Brève description:
“achat de fournitures de papeterie pour les composantes de l'université de Franche-Comté”
Valeur estimée hors TVA: EUR 312 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Papier reprographie catégorie A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: lot 1 : Papier reprographie catégorie A
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché à bons de commande prendra effet au 1er janvier 2023 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera...”
Description des renouvellements
le marché à bons de commande prendra effet au 1er janvier 2023 (ou à défaut à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure) et s'achèvera au 31 décembre 2023. Il est renouvelable trois (3) fois) par tacite reconduction, et pour une durée d'un (1) an sans que la durée totale du marché puisse excéder quatre (4) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur - grand format arts graphiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché:
“lot 2 : Papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur - grand format arts graphiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Support d'impression / Jet d'encre couleur - grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 : Support d'impression / Jet d'encre couleur - grand format
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): besançon
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon- référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.- référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'union Européenne et dans un délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas. - recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée
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Source: OJS 2022/S 220-632010 (2022-11-10)
Avis d'attribution de marché (2023-02-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de la plate-forme en ligne
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Perfomances environnementales
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 220-632010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23.009.921
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: papier reprographie catégorie A
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeille Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23.010.921
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“papier reprographie catégorie A pour copieur et imprimante couleur - grand format arts graphiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: support d'impression / Jet d'encre couleur - grand format
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 045-133599 (2023-02-28)