Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: chaleze
Commune postale: Chaleze
Nom: champagney
Commune postale: Champagney
Nom: champvans les moulins
Commune postale: Champvans-les-Moulins
Nom: chaucenne
Commune postale: Chaucenne
Nom: devecey
Commune postale: Devecey
Nom: ecole valentin
Commune postale: Ecole Valentin
Nom: franois
Commune postale: Franois
Nom: gennes
Commune postale: Gennes
Nom: grandfontaine
Commune postale: Grandfontaine
Nom: institut supérieur des Beaux Arts
Commune postale: Besançon
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: montfaucon
Commune postale: Montfaucon
Nom: noironte
Commune postale: Noironte
Nom: osselle Routelle
Commune postale: Osselle Routelle
Nom: pelousey
Commune postale: Pelousey
Nom: roche lez Beaupré
Commune postale: Roche Lez Beaupré
Nom: saint Vit
Commune postale: Saint-Vit
Nom: serre les Sapins
Commune postale: Serre-les-Sapins
Nom: sivom de Franois Serre les Sapins
Nom: sybert
Nom: syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de nancray
Commune postale: Nancray
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de fournitures administratives
50500
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description: achat de fournitures administratives
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier print
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: papier print
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): -Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 191 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 22/02/2023 jusqu'au 22/02/2024.
L'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 22/02/2023 jusqu'au 22/02/2024.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: papier de reprographie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 174 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 22/02/2023 jusqu'au 22/02/2024. L'Accord-Cadre est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 22/02/2023 jusqu'au 22/02/2024. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures administratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Description du marché: fournitures administratives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 565 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes sachets
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: enveloppes sachets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-22
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-regional de Nancy
Adresse postale:
“préfecture de Meurthe et Moselle-A l'attention de Mme Thérèse HERRY, 1 rue du Préfet Claude Erignac”
Commune postale: Nancy
Code postal: 54044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-besancon@juradm.fr📧
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 205-584089 (2022-10-19)