accords-Cadres de maintenance d'espaces verts
Commune de Douai
accords cadres de prestations de services attribués en 7 lots séparés.
Ces prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en quantité.
Les lots no5 et 6 comportent une partie forfaitaire
Le délai de réception des offres était de 2022-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Biosphere
- • Chavigny espaces verts
- • id verde
- • La Vie Active
- • SMDA
- • Sportclean
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-14 | Avis de marché |
| 2022-05-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Services horticoles 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 2 992 000 EUR 💰
Intitulé du lot: élagages, émondages, tailles architecturées, abattages et dessouchages, taille de plantes grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: traitements, fertilisation et décompactage d'arbres
Numéro du lot: 2
Brève description: traitements, fertilisation et décompactage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains de grands jeux engazonnés
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des terrains de grands jeux engazonnés
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains de grands jeux synthétiques
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des terrains de grands jeux synthétiques
Intitulé du lot: entretien des espaces verts de la ville (partie forfaitaire + partie à bons de commande)
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des espaces verts de la ville
Valeur estimée hors TVA: 1 404 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 6
Brève description: entretien des espaces verts secteur de Frais - marais
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme
Numéro du lot: 7
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 51 rue Gambetta 59500 Douai
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des marchés publics ville de Douai
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2022/S 013-029641 (2022-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 22005
Brève description:
accords cadres de prestations de services attribués en 7 lots séparés.
Ces prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en quantité.
Les lots no5 et 6 comportent une partie forfaitaire
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'abattage d'arbres 📦
Services horticoles 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: cs80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: contact@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accords cadres de prestations de services attribués en 7 lots séparés.
Ces prestations feront l'objet d'accords-cadres à bons de commande passé en application des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les présents accords-cadres avec minimum et maximum sont conclus chacun avec un seul titulaire (accord cadre mono attributaire). Ils donneront lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus
Il s'agit d'accord-cadre avec un minimum et un maximum annuels fixés en quantité.
Les lots no5 et 6 comportent une partie forfaitaire
Intitulé du lot: élagages, émondages, tailles architecturées, abattages et dessouchages, taille de plantes grimpantes
Numéro du lot: 1
Brève description:
élagages, émondages, tailles architecturées, abattages et dessouchages, taille de plantes grimpantes
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum.
Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre, et, dans ce cas, il doit se prononcer par écrit au moins trois (3) mois avant la date anniversaire de celui-ci
Numéro du lot: 2
Brève description: traitements, fertilisation et décompactage d'arbres
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains de grands jeux engazonnés
Numéro du lot: 3
Brève description: entretien des terrains de grands jeux engazonnés
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien des terrains de grands jeux synthétiques
Numéro du lot: 4
Brève description: entretien des terrains de grands jeux synthétiques
Intitulé du lot: entretien des espaces verts de la ville (partie forfaitaire + partie à bons de commande)
Numéro du lot: 5
Brève description: entretien des espaces verts de la ville
Valeur estimée hors TVA: 1 404 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum.
Intitulé du lot: entretien des espaces verts secteur de Frais - marais (partie forfaitaire + partie à bons de commande) - réservé à une entreprise adaptée ou à un établissement et service d'aide par le travail
Numéro du lot: 6
Brève description: entretien des espaces verts secteur de Frais - marais
Valeur estimée hors TVA: 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme
Numéro du lot: 7
Brève description:
entretien d'un terrain synthétique de hockey pur mouillé et d'une piste d'athlétisme
Valeur estimée hors TVA: 108 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Pour le lot no6 la justification des critères définis pour être considéré comme une entreprise adaptée ou un établissement et service d'aide par le travail.
- pour le lot no2, agrément pour la distribution l'application en prestation de service et le conseil stratégique et/ou spécifique à l'utilisation de produits phytopharmaceutiques (décret no2011-1325) ou agrément équivalent européen
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 51 rue Gambetta 59500 Douai
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: janvier 2026
une visite obligatoire est prévue. L'Offre devra être accompagnée du quitus de visite dûment signé.
Les modalités de notation et de classement des offres figurent dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service des marchés publics ville de Douai
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Courrier électronique: jvallin@ville-douai.fr 📧
Source: OJS 2022/S 013-029641 (2022-01-14)
Avis d'attribution de marché (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accords cadres mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 3068911.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-13 📅
Date de publication: 2022-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 096-266155
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: smda
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: biosphère
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: id verde
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: sportclean
Commune postale: Reignac-sur-Indre
Code postal: 37310
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-04-23 📅
Nom: chavigny espaces verts
Commune postale: Marquillies
Code postal: 59274
Valeur totale du marché: 1477762.96 EUR 💰
Nom: la vie active
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 211148.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2022/S 096-266155 (2022-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accords cadres mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande
Valeur totale du marché: 3068911.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-13 📅
Date de publication: 2022-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 096-266155
Se réfère à l'avis: 2022/S 013-029641
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en…
… montant
… montant, intégrant également des prestations forfaitaires annuelles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: smda
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: biosphère
Commune postale: Evry Courcouronnes
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: id verde
Commune postale: Bouchain
Code postal: 59111
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Nom: sportclean
Commune postale: Reignac-sur-Indre
Code postal: 37310
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2022-04-23 📅
Nom: chavigny espaces verts
Commune postale: Marquillies
Code postal: 59274
Valeur totale du marché: 1477762.96 EUR 💰
Nom: la vie active
Commune postale: Saint-Laurent Blangy
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 211148.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Source: OJS 2022/S 096-266155 (2022-05-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)