l'Accord-Cadre relatif à la maintenance et l'entretien des réseaux d'assainissement. La liste non exhaustive des prestations attendues comprend ; les prestations ordinaires de curage et d'entretien des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de l'ensemble des réseaux de l'université de Strasbourg, le passage de caméras avec établissement d'un rapport d'inspection, le balayage des voiries et chaussées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre relatif a la maintenance et a L'Entretien des reseaux D'Assainissement DE L'Universite de strasbourg
DCI2022457”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre relatif à la maintenance et l'entretien des réseaux d'assainissement. La liste non exhaustive des prestations attendues comprend ; les...”
Brève description
l'Accord-Cadre relatif à la maintenance et l'entretien des réseaux d'assainissement. La liste non exhaustive des prestations attendues comprend ; les prestations ordinaires de curage et d'entretien des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de l'ensemble des réseaux de l'université de Strasbourg, le passage de caméras avec établissement d'un rapport d'inspection, le balayage des voiries et chaussées
l'Accord-Cadre relatif à la maintenance et l'entretien des réseaux d'assainissement. La liste non exhaustive des prestations attendues comprend : - les prestations ordinaires de curage et d'entretien des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) de l'ensemble des réseaux de l'université de Strasbourg, - le passage de caméras avec établissement d'un rapport d'inspection, - le balayage des voiries et chaussées
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-16
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
“dans le cadre de la réforme des marchés publics et à compter du 1er octobre 2018, l'ensemble des procédures de passation des marchés publics, dont le...”
dans le cadre de la réforme des marchés publics et à compter du 1er octobre 2018, l'ensemble des procédures de passation des marchés publics, dont le montant est égal ou supérieur à 40 000 euro(s) HT, sera obligatoirement dématérialisé c'est-à-dire conclue par voie électronique via la plateforme PLACE. Https://www.marches-publics.gouv.fr Les plis des candidats devront être transmis électroniquement dans les conditions prévues à l'article 6.2 du règlement de consultation.tout envoi de plis par voir papier est irrégulier. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser ou non ces offres en vertu des articles R.2152-1 et R2152-2 du code de la Commande publique.Le marché ne comporte pas de lots ni de tranches optionnelles (le détail est précisé au règlement de la consultation). Les modalités d'analyse des critères de jugement des offres sont précisées au règlement de la consultation.En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateurest un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. La forme du groupement imposé, dans le présent marché, a pour objet d'assurer la continuité du service public de l'enseignement supérieur et de la recherche
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 35 avenue de la paix BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323📞
Courrier électronique: greffe.ta_strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 88364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 Av. De la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 135-385487 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-08-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 135-385487
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2022-08-16 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-26 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-16 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-08-26 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 155-444907 (2022-08-08)
Avis d'attribution de marché (2022-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-385487
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022SCXBE06000
Titre:
“accord-cadre relatif a la maintenance et a L'Entretien des réseaux D'Assainissement DE L'Université de strasbourg”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: atic sa
Adresse postale: 10 rue du ried cs 80702
Commune postale: Herrlisheim
Code postal: 67850
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.atic-sa.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 239-690681 (2022-12-07)